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Déliberation - 20210520 del 03 dl mjc conv. objectifs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
VILLE
DE
SCEAUX GRAND
PARIS
È
SRE > …2..6.MAI-2071 Jr general
des
services
He
Objet
: Convention
d'objectifs
entre
la
Ville
et
l'association
Animathèque
- Maison
des
jeunes
et
de
la
culture
de
Sceaux
Séance
du
20
mai
2021
Convocation
du
14
mai
2021
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
Extrait
du registre
des
délibérations
du
conseil
municipal :
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le vingt
mai
à
19
h
30,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
quatorze
mai
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
maire,
en
visioconférence
en
direct
sur
le
site
sceaux.fr
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Chantal
Brault,
M.
Jean-Philippe
Allardi,
Mme
Florence
Presson,
M.
Francis
Brunelle,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Bléry-Touchet,
M.
Patrice
Pattée,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Roselyne
Holuigue-
Lerouge,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
MM.
Frédéric
Guermann,
Théophile
Touny,
Mme
Sakina
Bohu,
M.
Emmanuel
Goujon,
Mme
Axelle
Poullier,
M.
Numa
Isnard,
Mme
Claire
Vigneron,
M.
Franck
Tonna,
Mme
Corinne
Deleuze,
M.
Konstantin
Schallmoser,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mmes
Christiane
Gautier,
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Xavier
Tamby,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin
Etaient
représentés
:
Mme
Sabine
Ngo
Mahob
par
M.
Philippe
Laurent
Secrétaire
de
séance
:
M.
Théophile
Touny
Les
conseillers
présents,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
EEE DESERVICE
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél.
01
41
13
33
00
-
Fax
01
41
13
33
99
+
www.sceaux.fr
-
sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
20
mai
21
—
n°
03
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mai
2021
OBJET
: Convention
d'objectifs
entre
la Ville
et
l'association
Animathèque
- Maison
des
jeunes
et de
la culture
de
Sceaux
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de
Chantal
Brault,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
d’objectifs
à
intervenir
avec
l'association
Animathèque
-
Maison des
jeunes
et de
la culture
de
Sceaux
pour
la période
2021,
2022
et 2023.
AUTORISE
le maire
à la signer.
Et
ont
signé
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
le
mair.
-
2/2