Déliberation - 2LISTE DES Delibs cm 20 FEVRIER 2023

Documents similaires

Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 fevrier 2025

Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 09 fevrier 2026

Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 19 fevrier 2024

Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 fevrier 2026

Conseil Municipal - 2PV CM 20 02 2023

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 fevrier 2025

Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 19 mai 2025

Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 mai 2024

Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 mai 2024

Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 mai 2025

Déliberation - 2LISTE DES Delibs cm 20 FEVRIER 2023 Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Blainville-sur-Orne. Lien du pdf (Déliberation - 2LISTE DES Delibs cm 20 FEVRIER 2023)Thèmes du document : Démocratie, Banque, Histoire et mémoire, Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du Conseil Municipal du lundi 20 février 2023 Blaimi le -D0rne Date de la convocation du Conseil Municipal : 14 février 2023. Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 29. Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi 20 février 2023. À 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire. ETAIENT PRESENTS : M. KIBACHI - M. PECKRE - Mme PALLUEL - M. COMPAORÉ - M. LEPETIT - Maires Adjoints. Mme FIQUET - M. BORNE - Mme BOSQUER - M. POULIQUEN - M. LECOQ - M. VIDAL - Mme THOMINE - Mme PELCAT - M. MATHIEU - M. RIGOLAND - Mme ZANELLA — M. POULLIAS - Mme AUGÉ. ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Mme REFFUVEILLE ayant donné pouvoir à M. MARIE - Mme BENARD ayant donné pouvoir à Mme BOSQUER - Mme BRAS ayant donné pouvoir à Mme PALLUEL - Mme ERNAULT ayant donné procuration à Mme THOMINE - M. SOUALHIA ayant donné procuration à Mme FIQUET — M. CALENGE ayant donné procuration à M. BORNE - Mme CHOTTIN ayant donné procuration à M. COMPAORE - M. LEVILLY ayant donné procuration à M. VIDAL - Mme BOUET ayant donné procuration à M. KIBACHI - M. FRANÇOISE ayant donné procuration à Mme ZANELLA Monsieur COMPAORE est élu secrétaire de séance. (Vote : Pour à l'unanimité). Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée a : COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 23 JANVIER 2023 > Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2023. (Vote : 25 Pour (M. MARIE et sa procuration pour Mme REFFUVEILLE - M. PECKRE — Mme PALLUEL et sa procuration pour Mme BRAS — M. COMPAORÉ et sa procuration pour Mme CHOTTIN - M. LEPETIT - Mme FIQUET et sa procuration pour M. SOUALHIA - M. BORNE et sa procuration pour M. CALENGE - Mme BOSQUER et sa procuration pour Mme BENARD - M. POULIQUEN - M. LECOO — M. VIDAL et sa procuration pour M. LEVILLY - Mme THOMINE et sa procuration pour Mme ERNAULT - Mme PELCAT - M. MATHIEU -— Mme ZANELLA et sa procuration pour M. FRANCOISE — Mme AUGÉ.), 0 Contre et 4 abstentions (M. KIBACBT et sa procuration pour Mme BOUET - M. RIGOLAND -— M. POULLIAS)). FINANCES Délibération n°2023-02-013 : Débat d'Orientation Budgétaire 2023 - Avis du Conseil Municipal > Pris acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) pour l’année 2023. > Emis un avis favorable, après avoir pris connaissance du document distribué à chaque élu, sur les termes du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) détaillant les éléments du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB). > (Vote : 24 Pour (M. MARIE et sa procuration pour Mme REFFUVEILLE - M. KIBACHI et sa procuration pour Mme BOUET - M. PECKRE — Mme PALLUEL et sa procuration pour Mme BRAS — M. COMPAORÉ et sa procuration pour Mme CHOTTIN - M. LEPETIT - Mme FIQUET et sa procuration pour M. SOUALHIA - M. BORNE et sa procuration pour M. CALENGE - Mme BOSQUER et sa procuration pour Mme BENARD - M. POULIQUEN - M. LECOQ -— M. VIDAL et sa procuration pour M. LEVILLY — Mme THOMINE et sa procuration pour Mme ERNAULT - M. POULLIAS Mme AUGÉ.), 0 Contre et 5 abstentions (Mme PELCAT - M. MATHIEU - M. RIGOLAND - Mme ZANELLA et sa procuration pour M. FRANCOISE). Délibération n°2023-02-014 : Subventions communales 2023 - Avis du Conseil Municipal > Emis un avis favorable à l’attribution des subventions communales au titre de l’année 2023 pour un montant total de 205 141 €. > Précisé que les crédits correspondants sont inscrits au budget de l’exercice en cours.VV

VVYVY

Y

Y

VYYV

> (Vote : Pour à l'unanimité).

Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux mandatements correspondants. (Vote : Pour à l'unanimité).

Délibération n°2023-02-015 : Subventions communales 2023 — Associ:

Conseil Municipal

ation des Loisirs Nautiques - Avis du

Emis un avis favorable à l’attribution d’une subvention d’un montant total de 300 € au profit de l’association

« Les loisirs Nautiques » au titre de l’année 2023.

Précisé que le crédit correspondant est inscrit au budget de l’exercice en cours. Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant. (Vote : Pour à l'unanimité (M. POULIQUEN n'ayant pas pris part au vote)).

Délibération n°2023-02-016 : CCAS — Dotation 2023 - Avis du Conseil Municipal

Emis un avis favorable à l’attribution d’une dotation d’un montant total de 320 000 € au profit du Centre Communal d’Action Sociale de la commune (CCAS), pour l’année 2023.

Précisé que le crédit correspondant est inscrit au budget de l’exercice en cours. Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspon

(Vote : Pour à l'unanimité).

Délibération n°2023-02-017 : Etat des indemnités de toute nature sel

Communication au Conseil Municipal

Pris acte de la présentation l’état des indemnités brutes de toute nature p.

Délibération n°2023-02-018 : CDC Habitat Social — Réaménagement

garantie d’emprunt - Avis du Conseil Municipal

Article 1 :

Le Garant réitère sa garantie pour le remboursement de chaque lign!

contractée par l’Emprunteur auprès de la Caisse des dépôts et consign

l’article 2 et référencées à l’ Annexe « Caractéristiques Financières des IL La garantie est accordée pour chaque Ligne des Prêts Réaménagée, à ha

précitée, et ce jusqu’au complet remboursement des sommes dues (en

compensateurs ou différés, y compris toutes commissions, pénalités ou in

en cas de remboursement anticipé) ou les intérêts moratoires qu’il aurait

Article 2 :

Les nouvelles caractéristiques financières des lignes des Prêts Réam

d’entre elles, à l’Annexe « Caractéristiques Financières des Lignes d

intégrante de la présente délibération.

Concernant les lignes des Prêts Réaménagées à taux révisables indexées

A effectivement appliqué auxdites Lignes des Prêts Réaménagées sera

réaménagement.

Les caractéristiques financières modifiées s’appliquent à chaque Lign

l'Annexe, à compter de la date d’effet de l’avenant constatant le ré:

remboursement des sommes dues.

A titre indicatif, le taux du Livret A au 01/09/2022 est de 2,00 %.

Article 3 :

La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale de chaque

complet remboursement des sommes contractuellement dues par l’Emp

à la date d’exigibilité.

Sur notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et

substituer à l’Emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice

défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

Article 4 :

Le Conseil s’engage jusqu’au complet remboursement des sommes con]

besoin, des ressources suffisantes pour en couvrir les charges.

dant.

vies aux élus municipaux en 2022 —

rçues par les élus municipaux en 2022.

de dette —- Demande de réitération de

e des Prêts Réaménagée, initialement

ations, selon les conditions définies à

ignes du Prêt Réaménagées ».

uteur de la quotité indiquée à l’ Annexe

principal, majoré des intérêts, intérêts

demnités pouvant être dues notamment

encourus au titre des prêts réaménagés.

nagées sont indiquées, pour chacune

u Prêt Réaménagées » qui fait partie

ur le taux du Livret A, le taux du Livret

celui en vigueur à la date de valeur du

e des Prêts Réaménagée référencée à

ménagement, et ce jusqu’au complet

Ligne des Prêts Réaménagée jusqu’au

unteur, dont il ne se serait pas acquitté

consignations, le Garant s’engage à se

de discussion et sans jamais opposer le

ractuellement dues à libérer, en cas de Délibération n°2023-02-019 : Budget Ville - Demande d’admissions en non-valeur - Avis du Conseil Municipal

> Emis un avis favorable à l’admission en non-valeur de seize titres de recettes du budget Ville. > Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux écritures comptables correspondantes, ainsi qu’à signer toutes pièces ou documents nécessaires à la réalisation de ce dossier.

> (Vote : Pour à l'unanimité).

Délibération n°2023-02-020 : Budget Ville — Créances éteintes - Avis du Conseil Municipal

> Emis un avis favorable à l’admission en créances éteintes de cinq titres de recettes. > Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux écritures comptables correspondantes, ainsi qu’à signer toutes pièces ou documents nécessaires à la réalisation de ce dossier.

> (Vote : Pour à l'unanimité).

Délibération n°2023-02-021 : Dossier de rénovation du parc de luminaires d’éclairage public de la commune de

Blainville-sur-Orne — Programme le Fonds Verts 2023 — Programme DETR et DSIL 2023 — Demande de subventions - Avis du Conseil Municipal

> Pris acte des dispositions régissant l’aide « Fonds Vert » - axe 1.

> Donné autorisation à Monsieur le Maire de déposer un dossier au titre de l’aide « Fonds vert » - axe 1 et ainsi solliciter une participation financière de l'Etat.

> Pris acte des dispositions régissant la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) - programme 2023. > Donné autorisation à Monsieur le Maire de déposer un dossier au titre de la DSIL pour l’exercice 2023 et ainsi solliciter une participation financière de l’Etat.

> Indiqué qu’en dehors d’une éventuelle aide de l’Etat ou de toute autre entité publique, le coût de ce projet sera porté au budget de la section dépenses d’investissement de la commune pour 2023. > Autorisé Monsieur le Maire à signer toute pièce ou document concernant cette opération.

> (Vote : Pour à l'unanimité).

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°2023-02-022 : Agents de la Ville de Blainville-sur-Orne — Création d’un principe de vacation au service Transports — Fixation du montant des diverses vacations à servir - Avis du Conseil Municipal

> Emis un avis favorable à ce type de recrutement et de rémunération de personnes pour le compte du service transport de la Ville de Blainville-sur-Orne.

> Indiqué que ces dispositions valent pour les missions accomplies, dès la transmission de la délibération au contrôle de légalité et pour tout le restant de l’année 2023.

> Précisé que chaque vacation sera payée après service fait.

> Fixé les rémunérations correspondantes sur la base d’un taux horaire d’un montant brut de : o 15€ pour une vacation réalisée en semaine du lundi au samedi.

o 25€ pour une vacation réalisée un dimanche ou un jour férié.

o 30€ pour une vacation réalisée de nuit (entre 22h et 7 h du matin).

> Indiqué que les crédits correspondant figurent au budget de l’exercice.

> Chargé Monsieur le Maire de procéder aux recrutements correspondants, suivant les besoins de la commune. > (Vote : Pour à l'unanimité).

CULTURE

Délibération n°2023-02-023 : Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Blainville-sur-Orne et L'Office Municipal d'Action Culturelle — Autorisation de signature - Avis du Conseil Municipal

> Emis un avis favorable à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Blainville-sur-Orne et l'Office Municipal d’Action Culturelle.

> Autorisé Monsieur le Maire à signer cette convention, qui est conclue pour une durée de trois ans, à compter de sa signature par les deux parties, ainsi que toutes pièces et documents liés.> (Vote : 23 Pour (M. MARIE et sa procuration pour Mme REFFUVEILLE - M. KIBACHI et sa procuration pour Mme BOUET - M. PECKRE -— Mme PALLUEL et sa procuration pour Mme BRAS — M. COMPAORÉ et sa procuration pour Mme CHOTTIN - M. LEPETIT - Mme FIQUET et sa procuration pour M. SOUALHIA - M. BORNE et sa procuration pour M. CALENGE - Mme BOSQUER et sa procuration pour Mme BENARD - M. LECOOQ - M. VIDAL et sa procuration pour M. LEVILLY - Mme THOMINE et sa procuration pour Mme ERNAULT - M. POULLIAS Mme AUGE.), 5 Contre (Mme PELCAT - M MATHIEU - M. RIGOLAND - Mme ZANELLA et sa procuration pour M. FRANCOISE) et I abstention (M. POULIQUEN)).

AFFAIRES GENERALES

VV

Y

VYY

Délibération n°2023-02-024 : Convention à la réalisation par le SDIS du Calvados des opérations de contrôle technique des points d’eau incendie publics — Autorisation de signature - Avis du Conseil Municipal

Emis un avis favorable à la signature de la convention relative à la réalisation par le SDIS 14 des opérations de contrôle technique des points d’eau incendie publics.

Autorisé Monsieur le Maire à signer ladite convention, ainsi que toutes pièces et documents liés. Précisé que les crédits correspondants seront inscrits au budget Ville 2023. (Vote : Pour à l'unanimité).

Motion à propos de la réforme des retraite

Pris connaissance du contenu de la motion à propos de la réforme des retraites.

Débattu sur ce sujet.

(Vote : 23 Pour (M. MARIE et sa procuration pour Mme REFFUVEILLE - M. KIBACHI et sa procuration pour Mme BOUET - M. PECKRE — Mme PALLUEL et sa procuration pour Mme BRAS — M. COMPAORÉ et sa

procuration pour Mme CHOTTIN - M. LEPETIT - Mme FIQUET et sa procuration pour M. SOUALAHIA - M. BORNE et sa procuration pour M. CALENGE - Mme BOSQUER et sa procuration pour Mme BENARD - M. LECOQ -— M. VIDAL et sa procuration pour M. LEVILLY — Mme THOMINE et sa procuration pour Mme ERNAULT - M. POULLIAS Mme AUGÉ.), 0 Contre, 1 abstention (M. POULIQUEN) et 5 ne prend pas part au vote(Mme PELCAT - M. MATHIEU - M. RIGOLAND - Mme ZANELLA et sa procuration pour

M. FRANCOISE).

URBANISME

>

>

>

Délibération n°2023-02-025 : Patrimoine du bailleur social SA HLM CDC Habitat Social — Régularisation des

parties de terrains en nature de voiries et d’espaces verts issues du domaine public communal — Désaffectation

et déclassement en domaine privé communal - Avis du Conseil Municipal

Constaté la désaffectation menée par la Communauté Urbaine de Caen la mer, d’un ensemble d’emprises de voirie et d’espaces verts de l’usage du public pour environ 175 m? (mentionné en orange sur les plans fournis),

sous réserve des résultats définitifs du document d’arpentage.

Prononcé le déclassement de cet ensemble d’emprises du domaine public au domaine privé, afin de pouvoir les céder au bailleur social HLM CDC HABITAT SOCIAL.

Dit que les frais inhérents à l’établissement du document d’arpentage seront à la charge du bailleur social HLM CDC HABITAT SOCIAL.

Autorisé Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents à l’exécution de la

délibération.

(Vote : Pour à l'unanimité).

INFORMATIONS DU MAIRE

> Le recensement

Au 18 février, date prévue de fin des opérations, le taux de recensement de notre commune était de 95,5 %. Compte-tenu de ce résultat, en accord avec l'INSEE, Monsieur le Maire a décidé de prolonger la collecte jusqu’au 24 février minuit.

L'objectif étant de se rapprocher du 100 %.

Précédemment à cette décision, Monsieur le Maire a rédigé et fait déposer aux domiciles des « réfractaires », un courrier de relance rappelant les obligations légales.

4> Inscriptions - Centre de Loisirs

Suite à la délibération adoptée lors de notre séance du 23 janvier dernier instituant, à titre expérimental, la mise en place de l’inscription « en présence physique » et d’une caution de 6 euros par jour et par enfant, nous avons eu des réactions de parents et la remise d’une pétition de 52 personnes.

Monsieur le Maire a eu l’occasion de les en remercier lors d’une rencontre que nous avons organisée, en Mairie,

le 9 février dernier, de 18h30 à 21h15.

Seulement 6 parents étaient présents.

Nous aurons l’occasion de rencontrer les autres, Monsieur le Maire l’espère, lors d’une nouvelle réunion, qui

aura lieu après les vacances d’avril.

Lors de cette rencontre, Monsieur le Maire était accompagné de Madame BRAS, Maire-Adjointe,

de Madame LACH, DGS, de Monsieur GALLIEN, chef du service Sports et Jeunesse, de Madame ROSE,

coordinatrice Enfance et de Madame LOMBARD, assistante administrative.

L’échange avec les parents a été un échange vrai, qui a permis à chacun d’exprimer son avis et ses questionnements.

Il a été convenu que, pour les vacances d’avril, dans l’attente d’une évolution des fonctionnalités du portail famille, les inscriptions resteront à réaliser en présentiel au Centre de Loisirs.

La caution sera supprimée, mais le paiement intégral des prestations devra être remis à l’inscription. Monsieur le Maire tient à indiquer que pour les vacances de février, nous avons pu répondre favorablement aux demandes et n’avons pas atteint l’intégralité de notre capacité d’accueil, malgré le recrutement d’un animateur. Concernant la mise en place du service minimum, nous avons expliqué les raisons objectives qui nous empêchent de mettre en œuvre ce dispositif, tel que le prévoit l’article L.133-3 de la loi n°2008-790 du 20 août 2008.

> Cirque 2022/2023 — Ecole Primaire Joliot Curie

Cette opération, qui visait à permettre aux élèves de mettre en œuvre une demande de créativité et à élaborer des contenus, a connu un grand succès.

Un grand merci aux enseignants, à l’AAPE, aux parents, à la compagnie du Gros Nez Rouge et aux agents territoriaux qui, par leur engagement solidaire, ont permis que ce projet devienne réalité et, Monsieur le Maire en est certain, reste gravé longtemps dans les mémoires.

> Mise en œuvre du Self-Service au restaurant scolaire primaire Joliot Curie

Il va être opérationnel, à compter du lundi 27 février 2023, soit lors de la reprise suite aux vacances scolaires.

Le COPIL a validé l’organisation de départ, lors de sa réunion du 7 février 2023, de même que le CST, le 9 février 2023 et la Commission Municipale RH, le 14 février 2023.

Merci au cabinet Agriate pour sa contribution, ainsi qu’à toutes celles et ceux, qui ont participé à la préparation. Mais le plus dur reste à faire, à savoir la mise en œuvre, et, Monsieur le Maire invite chacune et chacun à ne pas relâcher l'effort.

> Les autres rendez-vous

Le 25 février, à 10h, au Gymnase Marie Paradis, réunion de présentation de la mutuelle communale avec la

Mutuelle Familiale de Normandie.

Le 10 mars, à 9h, à la Mairie, Monsieur le Maire reçoit les élèves de CM2 de l’école Joliot Curie. Le 11 mars, à 10h30, manifestation communale, à propos du pylône Bouygues.

Le 19 mars, à 11h30, au monument aux morts, Commémoration de la fin de la guerre d’Algérie. Le 20 mars, première réunion du jury dans le cadre du concours d’architecte pour le futur TCE. Le 25 mars, à 10h30, au restaurant scolaire Joliot Curie, nouvelle réunion publique sur la modification du quartier République.

> Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 27 mars 2023.

Heure de fin : 23h.Fait à Blainville-sur-Orne, le 23 février 2023

ES

Étèdes délibérations affichée et publiée sù

site internet le

Le Maire, Le Maire,

L. MARIE (C

L. MARIE