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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 conseil municipal du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Consommateurs,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 MAI 2024
I – ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Installation du nouveau conseiller municipal
Adoptée à l'unanimité
II – URBANISME
2.1. Avis sur le projet de PLUI arrêté
Adoptée à l'unanimité
2.2. Acquisition d’une propriété rue des Granitiers
Adoptée par 26 voix pour et 1 abstention
2.3. Dénomination et numérotation du lotissement communal « Le Pré aux Chevaux » Adoptée à l'unanimité
2.4. Règlement d’attribution des lots à bâtir du lotissement communal « L’Orée du Petit Bois » Adoptée à l'unanimité
2.5. Prix de vente des lots du lotissement communal « L’Orée du Petit Bois » Adoptée à l'unanimité
2.6. Lotissement "L'Orée du Petit Bois" : dépôt des pièces administratives Adoptée à l'unanimité
III – FINANCES
3.1. Groupement d’achat de denrées alimentaires biologiques rassemblant plusieurs communes de SBAA : renouvellement de la convention
Adoptée à l'unanimité
3.2. Remboursement franchise assurance
Adoptée à l'unanimité
IV – PERSONNEL COMMUNAL
4.1. Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité
V – VOIRIE ET RESAUX DIVERS
5.1. Lotissement « Le Pré aux Chevaux » 1ère tranche :
Alimentation HTA/BT/EP/Infrastructures Télécommunications / Génie civil Gaz Adoptée à l'unanimité
RAPPORT COMPLEMENTAIRE
- Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Adoptée à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES