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Déliberation - 2 Liste des deliberations 07 12 2023 1
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 07 12 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, CARRAT Christophe,
MAURY Bernard, PORTALIER Pierrette, GRITTI Françoise, VAISSETTE Alain, BADAROUX
Frédéric, MORIN Marie-Noëlle, PORTALIER David, GABRIAC Christiane, SALSON Patrick
Excusés : Mmes MALIRAT Anaïs et SEVERAC Colette
Secrétaire de Séance : Mme MORIN Marie-Noëlle
Administration et Finances
Délibération n°20231207-45 : Budget Principal Decision Modificative N°5. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20231207-46 : Recensement de la population – agents recenseurs et
coordonateur communal. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20231207-47 : Parc Naturel Régionale des Grands Causses - désignation
des représentants au Comité Syndical. Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20231207-48 : ADMR - Attribution de subvention. Approuvée à 10 voix
pour et 3 abstentions.
Délibération n°20231207-51 : Budget Principal Decision Modificative N°6. Approuvée à
l’unanimité.
Travaux et Sécurité
Délibération n°20231207-49 : Boyne T2 - Choix du prestataire mission de controle.
Approuvée à l’unanimité.
Enfance, santé et social
Délibération n°20231207-50 : Adhésion dispositif Carte Millau Jeunes. Approuvée à
l’unanimité.
Questions diverses
Extension réserve foncière école : Renseignements pris auprès des services
compétents, le projet ne pourra pas aboutir et est abandonné.
Vignals : L’acte d’acquisition des parcelles situées sur ce secteur a été signé, et va
permettre la poursuite du projet de création du sentier d’interprétation au départ de
l’Elzède.
Construction du nouvel EHPAD : bon début des travaux ; ralentissements liés à la
météo.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 07 Décembre 2023
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 07 Décembre 2023
2
Distribution des colis des ainés et du bulletin municipal : prévue à partir du 18
décembre par les Elus.
Vœux de la municipalité : fixés au Samedi 06 Janvier 2024 à 17H30 à la Maison des
Activités de Rivière-sur-Tarn.
Conseil Municipal des Jeunes : en projet.
Animation culturelle : en partenariat avec la Maison du Peuple, à l’étude pour fin
2024.
Commission sécurité : réunion prévue en début d’année pour faire le point sur les
projets.
Séance levée à 20H15.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr