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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 05 02 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Marly-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 05 02 2024)
Thèmes du document : Énergies, Éthique publique, Institutions publiques,
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
PRÉSENTS (30) : Jean-Yves PERROT, Emmanuelle RAMPAZZO, Benoît BURGAUD, Cécile DELEPLANQUE, Carlos MONTES, Cyril JARNET, Betty MILLET-MARCEROU, Stéphane GARCIA, Jacqueline DIOP-ODDOUX, Clarisse ZANN, Karine MARTIN, Jean-François PERRAULT, Fernanda MARTINS DA SILVA, José DESTANG, Christian HUBNER, Marie-Odette ALAIS, Stéphane GAULIER, Christine DEZAUNAY, Alexandre NURY, Gaëlle BEAVOGUI, Jean- Luc GAGNIERE, Paul-Antoine DEMANGE, Aurélie GOULON, Susana PEREIRA DOS SANTOS, Noëlla ARNAUDO, Jérôme VERDIN, Alexis GENEL, David DUBUIS, Tanguy RUELLAN et Béatrice CASANOVA.
ABSENTS EXCUSÉS (3) : DONNENT POUVOIR À :
Marie-Capucine VINCENT Carlos MONTES Bertrand LE BOUCHER D’HEROUVILLE Cyril JARNET
Virginie DOUELLOU Noëlla ARNAUDO
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h30
Emmanuelle RAMPAZZO : Secrétaire de séance.Page 2 sur 3
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 février 2023
1. Motion n° 2024-02-001 examinée le 5 février 2024 : motion pour l’évolution du modèle économique des départements
APPROUVÉE.
I. COMMERCE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, FINANCES, CONTRÔLE DE GESTION, MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE LOCALE
2. Délibération n° 2024-02-002 examinée le 5 février 2024 : débat d’orientation budgétaire 2024 – budget principal ville
APPROUVÉE.
3. Délibération n° 2024-02-008 examinée le 5 février 2024 : Débat d’orientation budgétaire – budget annexe assainissement
APPROUVÉE.
II. ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, QUALITÉ DES SERVICES ET ÉTAT CIVIL
4. Délibération n° 2024-02-003 examinée le 5 février 2024 : Convention de groupement de commande le CCAS et la Caisse des Écoles
APPROUVÉE.
5. Délibération n° 2024-02-004 examinée le 5 février 2024 : Convention de mise à disposition d’un agent du CIG pour le suivi de la mise en place du règlement général sur la protection des données (RGPD) de la ville
APPROUVÉE.
6. Délibération n° 2024-02-005 examinée le 5 février 2024 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
APPROUVÉE.
III. URBANISME, CADRE DE VIE, TRANSPORTS, DÉVELOPPEMENT DURABLE, SÉCURITÉ ET TRAVAUX
7. Délibération n° 2024-02-006 examinée le 5 février 2024 : Création de zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal
APPROUVÉE.
8. Délibération n° 2024-02-007 examinée le 5 février 2024 : Approbation de l’intégration au SIMAD de la commune de Sartrouville
APPROUVÉE.
IV. ACTION SOCIALE, SOLIDARITÉ ET FAMILLEPage 3 sur 3
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 février 2023
9. Délibération n° 2024-02-009 examinée le 5 février 2024 : Approbation de l’intégration au SIMAD de la commune de Sartrouville
APPROUVÉE.
10.Délibération n° 2024-02-010 examinée le 5 février 2024 : Logements communaux d’urgence : modalités et tarifs
APPROUVÉE.
Séance levée à 23h00