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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 02 04 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Marly-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 02 04 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 5
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
PRÉSENTS (29) : Jean-Yves PERROT, Emmanuelle RAMPAZZO, Benoît BURGAUD, Cécile DELEPLANQUE, Carlos MONTES, Cyril JARNET, Betty MILLET-MARCEROU, Stéphane GARCIA, Jacqueline DIOP-ODDOUX, Clarisse ZANN, Karine MARTIN, Jean-François PERRAULT, Fernanda MARTINS DA SILVA, José DESTANG, Christian HUBNER, Marie-Odette ALAIS, Alexandre NURY, Gaëlle BEAVOGUI, Jean-Luc GAGNIERE, Paul-Antoine DEMANGE, Bertrand LE BOUCHER D’HEROUVILLE, Susana PEREIRA DOS SANTOS, Noëlla ARNAUDO, Jérôme VERDIN, Virginie DOUELLOU, Alexis GENEL, David DUBUIS, Tanguy RUELLAN et Béatrice CASANOVA.
ABSENTS EXCUSÉS (4) : DONNENT POUVOIR À : Stéphane GAULIER Cécile DELEPLANQUE Christine DEZAUNAY Cyril JARNET
Marie-Capucine VINCENT Alexandre NURY Aurélie GOULON Jean-Yves PERROT
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h00
Emmanuelle RAMPAZZO : Secrétaire de séance.Page 2 sur 5
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2024
I. COMMERCE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, FINANCES, CONTRÔLE DE GESTION, MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE LOCALE
1. Délibération n° 2024-02-011 examinée le 2 avril 2024 : Compte de gestion 2023 – Budget principal Ville
APPROUVÉE.
2. Délibération n° 2024-02-012 examinée le 2 avril 2024 : Compte de gestion 2023 – Budget principal Ville
APPROUVÉE.
3. Délibération n° 2024-02-013 examinée le 2 avril 2024 : Affectation du résultat 2023 – Budget principal Ville
APPROUVÉE.
4. Délibération n° 2024-02-014 examinée le 2 avril 2024 : Taux d’imposition de la fiscalité directe locale – exercice 2024
APPROUVÉE.
5. Délibération n° 2024-02-015 examinée le 2 avril 2024 : Budget primitif 2024 – Budget principal Ville
APPROUVÉE.
6. Délibération n° 2024-02-016 examinée le 2 avril 2024 : Vote AP/CP - opération rénovation et extension du pôle jeunesse
APPROUVÉE.
7. Délibération n° 2024-02-017 examinée le 2 avril 2024 : Vote AP/CP - opération rénovation et extension du conservatoire
APPROUVÉE.
8. Délibération n° 2024-02-018 examinée le 2 avril 2024 : Compte de gestion 2023 – Budget annexe AssainissementPage 3 sur 5
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2024
APPROUVÉE.
9. Délibération n° 2024-02-019 examinée le 2 avril 2024 : Compte administratif 2023 – Budget annexe Assainissement
APPROUVÉE.
10.Délibération n° 2024-02-020 examinée le 2 avril 2024 : Budget primitif 2024 – Budget annexe Assainissement
APPROUVÉE.
11.Délibération n° 2024-02-021 examinée le 2 avril 2024 : Subventions aux associations et établissements publics pour l’année 2024
APPROUVÉE.
12.Délibération n° 2024-02-022 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 au Centre Culturel Jean Vilar (CCJV)
APPROUVÉE.
13.Délibération n° 2024-02-023 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 à l’Union Sportive de Marly-le-Roi – Football
APPROUVÉE.
14.Délibération n° 2024-02-024 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 à l’Union Sportive de Marly-le-Roi – Multisports
APPROUVÉE.
15.Délibération n° 2024-02-025 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 à l’Union Sportive de Marly-le-Roi – Tennis de table
APPROUVÉE.
16.Délibération n° 2024-02-026 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 au Comité des Œuvres SocialesPage 4 sur 5
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2024
APPROUVÉE.
17.Délibération n° 2024-02-027 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 à la Caisse des écoles
APPROUVÉE.
18.Délibération n° 2024-02-028 examinée le 2 avril 2024 : Subvention 2024 au CCAS
APPROUVÉE.
19.Délibération n° 2024-02-029 examinée le 2 avril 2024 : Fixation des tarifs municipaux et des grilles de quotient familial
APPROUVÉE.
II. VIE SCOLAIRE, JEUNESSE ET SPORTS, CÉRÉMONIES PATRIOTIQUES
20.Délibération n° 2024-02-030 examinée le 2 avril 2024 : Fixation des tarifs des séjours en centre de vacances au mois de juillet 2024
APPROUVÉE.
III. URBANISME, CADRE DE VIE, TRANSPORTS, DÉVELOPPEMENT DURABLE, SÉCURITÉ ET TRAVAUX
21.Délibération n° 2024-02-031 examinée le 2 avril 2024 : Acquisition d’une bande de terrain située rue Paul Leplat
APPROUVÉE.
22.Délibération n° 2024-02-032 examinée le 2 avril 2024 : Bilan de la politique foncière de l’année 2023
APPROUVÉE.
23.Délibération n° 2024-02-033 examinée le 2 avril 2024 : Autorisation donnée à l’Organisme de gestion de l’établissement catholique (OGEC) de déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la modification de la clôture
APPROUVÉE.Page 5 sur 5
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2024
IV. CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, COMMUNICATION, JUMELAGES, PROSPECTIVE, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE ET VIE DE QUARTIERS
24.Délibération n° 2024-02-034 examinée le 2 avril 2024 : Aide exceptionnelle à CINELAB OUEST SAS
APPROUVÉE.
25.Délibération n° 2024-02-035 examinée le 2 avril 2024 : Feu d’artifice - Convention de groupement de commandes avec les villes de Louveciennes et du Port-Marly pour les festivités liées à la fête nationale 2024
APPROUVÉE.
Séance levée à 23h15