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Déliberation - V2023 081 Modification Horaires et Reglement Interieur Balmeaubus
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Déliberation - V2023 081 Modification Horaires et Reglement Interieur Balmeaubus)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 22/12/2023 S L O7
ID : 038-213800261-20231218-D2023 081-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l'ISÈRE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
Commune de LA BALME LES GROTTES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
Afférents au Conseil :15
En exercice : 45
Qui ont délibéré :11+1
Séance du 18 décembre 2023
Date d'affichage
Date de la convocation : 13 décembre 2023
Acte rendu exécutoire après
Dépôt en Préfecture
Le :
Et publication ou notification
Le :................
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit décembre à dix-neuf heures dix minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.
Présents : BERTHELOT Elodie — BONNIN Michèle — CRÉBESSÈGUES Étienne — LORIOUX Hélène — FRANCHELLIN Jean-Claude — MILLET Benoit — NOIRET Hélène — RODRIGUES BARBOSA Florent — SIMIAN Régine — TAVERNESE ROCHE Stéphanie
Absent(s) excusé(s) : PELERIN Yves — TORRES Gaëlle
Absent(s) : JACQUIER Habiba — PARISSE Thomas
Procuration(s) : PELERIN Yves à BERTHELOT Jean-Pierre
Secrétaire de séance : BERTHELOT Elodie
Délibération n° 2023 081
OBJET : BALMEAUBUS — MODIFICATION DES HORAIRES ET DU REGLEMENT INTERIEUR
Madame Stéphanie TAVERNESE-ROCHE, adjointe aux affaires sociales et scolaires, informe le conseil municipal qu'il convient de modifier les horaires de passage du Balmeaubus le matin afin de garantir une arrivée aux écoles
avant la fermeture des portes.
Cette modification implique aussi une modification du Règlement Intérieur voté par la délibération n°2023 046 du 24 juin 2023 et modifié par la délibération n°2023 058 du 18 septembre 2023.
2/2 Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 22/12/2023 S LGr
ID : 038-213800261-20231218-D2023 081-DE
Les nouveaux horaires sont les suivants :
Matin Soir
Ecole des Müûriers Départ 16h30
Ecole de Vertrieu 16h40
Cachenuit
Le long de la RD65 SES FRHSR
La Brosse
Face au local de l'association ‘Fontaines de La Brosse’ 8h10 16h55
Camping Beauséjour 8h12 16h57
Tab 8h15 | 17h00 Place de la fontaine
Ecole des Müriers 8h20 Correspondance pour l'école de Vertrieu
Après concertation, le Conseil Municipal approuve la modification du règlement intérieur du Balmeaubus tel que présenté et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches relatives à cette délibération.
Pour : 11+1 Contre : 0 Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Le Maire - Jean-Pierre BERTHELOT
Pour copie conforme.
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