Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 16.01.2026
Déliberation - liste deliberations CM 07.11.2025
Déliberation - liste deliberations CM 04.04.2025
Déliberation - liste deliberations CM 23.05.2025
Déliberation - liste deliberations CM 05.06.2026
Déliberation - liste deliberations CM 05.06.2026
Déliberation - liste deliberations CM 14.03.2025
Déliberation - liste deliberations CM 06.03.2026
Déliberation - liste deliberations CM 14.03.2025 1
Procès Verbal - PV 06.02.2026 V2
Déliberation - liste deliberations CM 06.02.2026
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune d'Orgères.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 06.02.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2026
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2026 Approuvée à l’unanimité
1. Administration générale – Décisions du Maire
Prend acte (pas de vote)
2. Finances – présentation du ROB et Débat d’Orientation Budgétaire Approuvée à l’unanimité
3. Finances – vote du Compte Financier Unique 2025 budget principal Approuvée avec 7 abstentions et 22 pour
4. Finances – vote du Compte Financier Unique 2025 budget annexe « pôle santé »
Approuvée avec 7 abstentions et 22 pour
5. Finances – vote du Compte Financier Unique 2025 budget annexe « cabinet médical »
Approuvée à l’unanimité
6. Finances – vote du Compte Financier Unique 2025 budget annexe « Les Ormes Blanches »
Approuvée à l’unanimité
7. Finances – vote du Compte Financier Unique 2025 budget annexe « restaurant-bar »
Approuvée à l’unanimité
8. Finances – Admission en non-valeur
Approuvée à l’unanimité
9. Finances – contribution 2026 pour le syndicat intercommunal de la piscine de la Conterie – avance
Approuvée à l’unanimité
10. Finances – attribution du marché d’entretien, tonte, taille des espaces Approuvée à l’unanimité
11. Finances – attribution du marché de réfection du terrain d’honneur de football
Approuvée avec 6 abstentions et 23 pour
12. Finances – autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement sur le budget principal
Approuvée à l’unanimité 13. Environnement – biodiversité – ABI (Atlas de Biodiversité Intercommunal), signature de la convention d’entente préalable avec les 4 communes Approuvée à l’unanimité
14. Environnement - biodiversité – ABI – signature d’une convention de groupement de commandes
Approuvée à l’unanimité
15. Urbanisme – foncier – cession d’une emprise communale cadastrée ZD 459p
Approuvée à l’unanimité
16. Urbanisme – avenant à la convention avec le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme d’Ille et Vilaine
Approuvée à l’unanimité
17. Culture – rapport d’activités 2024-2025 du syndicat de musique Rives Sud Prend acte (pas de vote)
Fait à Orgères, le 9 février 2026
Le Maire, Yannick COCHAUD