Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 16.01.2026
Déliberation - liste deliberations CM 06.02.2026
Déliberation - liste deliberations CM 04.04.2025
Déliberation - liste deliberations CM 23.05.2025
Déliberation - liste deliberations CM 14.03.2025
Déliberation - liste deliberations CM 06.03.2026
Déliberation - liste deliberations CM 14.03.2025 1
Déliberation - liste deliberations CM 10.01.2025
Déliberation - liste deliberations CM 03.04.2026 1
Déliberation - liste deliberations CM 11.12.2025
Déliberation - liste deliberations CM 07.11.2025
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune d'Orgères.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 07.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2025
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 Approuvée à l’unanimité
1. Administration générale – Décisions du Maire
Prend acte (pas de vote)
2. Urbanisme – ZAC les Prairies d’Orgères – approbation du CRACL 2024 Approuvée avec 7 abstentions et 22 voix pour
3. Urbanisme – ZAC les Prairies d’Orgères – avenant n° 3 au contrat de concession d’aménagement
Approuvée à l’unanimité
4. Urbanisme – aménagement – présentation du rapport annuel d’activité et de développement de Rennes Métropole
Prend acte (pas de vote)
5. Urbanisme – aménagement – présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Déchets de Rennes Métropole
Prend acte (pas de vote)
6. Enfance-jeunesse – Finances – participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école publique 2024-2025
Approuvée à l’unanimité
7. Finances – Décision modificative n° 2 du budget principal Approuvée à l’unanimité
8. Finances – Décision modificative n°12 du budget annexe « les Ormes Blanches » Approuvée à l’unanimité
9. Administration générale – reprise de terrains communs dans le cimetière Reportée
10. Administration générale – reprise de concessions en état d’abandon Reportée
Fait à Orgères, le 14 novembre 2025
Le Maire,
Yannick Cochaud