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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D113169 Achat denrees alimentaires pour services de la CC2R Lot 36 AVENANT
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D113169 Achat denrees alimentaires pour services de la CC2R Lot 36 AVENANT)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 6 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le six décembre à dix sept heures trente, le Conseil
Communautaire légalement convoqué par courrier du 30 novembre 202%, s'est réuni dans la salle du
conseil à la Communauté de Communes des Deux Rives à VALENCE D'AGEN sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives.
2023D1-1-3-169
OBJET : ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES -— LOT 36 PRODUITS DÉSHYDRATÉS ET ÉPICES AVENANT D'UN MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Ftaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune d'ESPALAIS
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
Commune de LE PIN
Commune de MALAUSE
M, RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel
M. MARTIN Henri
Mme FILLATRE Francine
M. DÉPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain (a donné pouvoir à Lina BOUVIER)
Mme BOUVIER Lina
M. PINCEMIN Bernard {en remplacement de M. MOLLE Marcel}
M. MERIEL Guy
M. Pascal BENOIT (a donné pouvoir à P. CHARPENTIER)
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine
M. RATTO Stéphan
Mme MAERTEN Marie Bernard
M. MARTINAT Emmanuel
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
AR Prefecture
082-248200016-20231206-2023D1_1_3_169-DE
Reçu le 14/12/2023 Commune de MANSONVILLE
Commune de MERLES
Commune de MONTJOI
Commune de PERVILLE
Commune de POMMEVIC
Commune de SAINT ANTOINE
Commune de SAINT CIRICE
Commune de SAINT CLAIR
Commune de SAINT LOUP
Commune de SAINT MICHEL
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS
Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Commune de SISTELS
Commune de VALENCE D'AGEN
Absentis excusés :
Commune de VALENCE D'AGEN
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal
Mme DABERNAT Chrystelle
Mme GUIZOT Danielle (en rempiacement de BERTHET Christian]
M. SERGAS Serge
M. EURGAL Christian
M. DELFARIEL Eric
. DÉLACHOUX Jean Paul
. DUPUY Jean
. BENVENUTO Raymond
. BONGIOVANNI Gérard
. REBEL Stéphane
. DUPOUY Joël
. MARCHIOL Lido
. BOYER Serge
. BOISSEAU Christophe
. BAYLET Jean Michel
. GROUSSOU Bernard
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane
M. LOPES Ernest (8 donné pouvoir à D. ZANIN)
Mme PERE Catherine a (donné pouvoir à C. LECORRE)
M. ZANIN Daniel
Mme HOHOL Elissbeth
Mr ZMUDA Patrick
Mme FURLAN Josiane
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M. GIL Philiope
Mme BRU Laetitia
Directeur Général des Services
Attaché Territorial
Madame Marie-Christine CLUCHIER a été désignée Secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : O5.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
AR Prefecture
082-248200016-20231206-2023D1_1_3_169-DE
Reçu le 14/12/2023 ———_ 2023D7-7-3-760
OBJET : ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES — LOT 36 PRODUITS
DÉSHYDRATÉS ET ÉPICES
AVENANT D'UN MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Le Président rappelle que le Communauté de Communes des Deux Rives a lancé une consultation par voie d'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L.2124- 2, R.2124-2 T et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Le Conseil Communautaire du 30 juin 2023 a attribué l'ensemble des 38 lots, à l'exception du lot 31.
Cet avenant porte sur le lot 36 - Produits déshydratés et épices, notifié le 04/08/2023 à l'entreprise COLIN RHD.
La Commission d'appel d'offres s'est tenue le 16 novembre 2023 pour se prononcer sur l'avenant n°1 du lot 36.
L'avenant n° 1 porte sur une modification des prix du bordereau des prix unitaires.
Par mail en date du 05/10/2023, l'entreprise informe la Communauté de Communes
des Deux Rives d'un changement de conditionnement de leurs produits qui impacte financièrement certains produits présents sur le bordereau de prix unitaires.
En l'espèce, cette modification de conditionnement consiste à passer d'une poche
souple aluminium (dite doypack) à une boite plastique transparente saupoudreuse. Le surcoût de production pour le conditionnement entraîne une modification du tarif unitaire
inscrit dans le bordereau de prix de certaines épices à savoir :
Épices | Prix bordereau de prix | Nouveaux prix
unitaires
Cannelle moulue | 8,06€ doypack 500g | 987€ flapper 400g
Cumin moulu | 10,81€ doypack 500g | 10,82€ flapper 450g
Gingembre moulu | 7,22€ doypack 500g | 6,65€ flapper 360g
Muscade moulue | 12,26€ doypack 500g | 14,91€ flapper 360g
Paprika moulu | 9,84€ doypack 500g | 6,87€ flapper 4/0g
Piment Cayenne | 768€ doypack500g | 93€ flapper 410g
Cet avenant n°1 n'a aucun impact en terme de délai.
AR Prefecture
082-248200016-20231206-2023D1_1_3_169-DE
Reçu le 14/12/2023 En conséquence, le Président propose :
- de conclure l'avenant n°1 tel que détaillé ci-dessus ;
- de l’autoriser, où son représentant légal, à signer ledit avenant et toute pièce y afférente.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
DÉCIDE
- de conclure l'avenant n°1 tel que détaillé ci-dessus ;
- d'autoriser le Président, ou son représentant légal, à signer ledit avenant et toute pièce y afférente.
Fait à Valence d'Agen, le 6 décembre 2023
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d'Agen, le 7 décembre 2023
La secrétaire de séance Le Président de la Communauté de
Madame le Maire de GRAYSSAS _ Communes des Deux Rives
de ES DEUX RIVES
Marie-Christine CLÜUCHIER Jean-Michel BAYLET
AR Prefecture
082-248200016-20231206-2023D1_1_3_169-DE
Reçu le 14/12/2023