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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D1 1 3 154 Achat de denrees alimentaires pour les services de la Communaute de Communes des Deux Rives – Lot 8 AVENANT
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D1 1 3 154 Achat de denrees alimentaires pour les services de la Communaute de Communes des Deux Rives – Lot 8 AVENANT)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Famille,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt sept septembre à dix huit heures, le Conseil
Communautaire légalement convoqué par courrier du 21 Septembre 2021, s'est réuni à la salle
polyvalente de Golfech, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la
Communauté de Communes des Deux Rives.
2021D1-1-3-154
OBJET : ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES
SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES
DEUX RIVES - LOT 8
AVENANT
Etaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune d'ESPALAIS
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
Commune de LE PIN
M. RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel (pouvoir donné à M. Renaud)
M. MARTIN Henri
Mme FILLATRE Francine
M. DEPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain
M. MOLLE Marcel
M. MERIEL Guy
M. BENOIT Pascal
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine
M. RATTO Stéphan
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr Commune de MALAUSE
Commune de MANSONVILLE
Commune de MERLES
Commune de MONTJOI
Commune de PERVILLE
Commune de POMMEVIC
Commune de SAINT ANTOINE
Commune de SAINT CIRICE
Commune de SAINT CLAIR
Commune de SAINT LOUP
Commune de SAINT MICHEL
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS
Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Commune de VALENCE D'AGEN
Absents excusés :
Commune de SISTELS
Commune de VALENCE D'AGEN
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal
Mme RUAMPS Laura
Mme DABERNAT Chrystelle
Mme MAERTEN Marie Bernard {pouvoir donné à MMartinat]
M. MARTINAT Emmanuel
M. BERTHET Christian
M. SERGAS Serge
M. EURGAL Christian (pouvoir donné à M. Baylet)
M. DELFARIEL Eric
M. DELACHOUX Jean-Paul
= DUPUY Jean
Z . BENVENUTO Raymond
. BONGIOVANNI Gérard
. REBEL Stéphane
. DUPOUY Joël
. MARCHIOL Lido
&
EE
EE
EE
E
. BOYER Serge
M. BAYLET Jean Michel
Mme BRU Laetitia
M. GROUSSOU Bernard
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane
M. LOPES Ernest
Mme PERE Catherine
M. ZANIN Daniel
Mme DUBOIS Corinne
Mme DARPARENS-GOUIFFES Valérie
M. TOURNE Jacques
M. BOISSEAU Christophe
M. GIL Philippe
Directeur Général des Services
Rédacteur Principal 2ème classe
Attaché Territorial
Madame Francine FILLATRE a été désignée Secrétaire de séance
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://mu.ce-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2021D1-1-3-154 |
OBJET : ACHAT DE DENREÉES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES - LOT 8 AVENANT
Le Président rappelle que la Communauté de Communes des Deux Rives a attribué un
accord-cadre de fournitures pour l’achat de denrées alimentaires pour les services de la
Communauté de Communes des Deux Rives décomposé en 41 lots.
L’avenant porte sur le lot 8 — Abats de jeunes bovins gamme frais.
Entreprise titulaire | Montant minimum HT
ARCARDIE SUD-OUEST — AUCH (32000) 100.00 €
L’avenant a pour objet de prendre acte des changements relatifs au titulaire du marché.
Suite au rachat le 04/09/2020, de quatre sites Arcadie Sud-Ouest (Auch, Mont de Marsan,
Tarbes et Anglet) l’entité fournisseur du marché susmentionné a changé :
- de nom : ARCADIE VIANDE
- de SIRET : 888 889 060
- de numéro d’agrément : FR64 024 005 CE
- de RIB : FR76 1120 6201 4400 6996 2437 392
Ces changements n’entraînent aucune modification tarifaire.
En conséquence, le Président propose :
- de conclure l’avenant tel que détaillé ci-dessus avec ARCADIE VIANDES.
- de l’autoriser, ou son représentant légal, à signer lesdits avenants et toute pièce y afférent.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, DÉCIDE
- de conclure l’avenant tel que détaillé ci-dessus avec ARCADIE VIANDES,
- d’autoriser le Président, ou son représentant légal, à signer lesdits avenants et toute pièce y
afférent.
Fait à Valence d’Agen, le 27 septembre 2021
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d’Agen, le 30 septembre 2021
Le Président de la Communauté de Communes
des Deux Rives
7 A
COMMUNAUTÉ D \
DES DEUX RIVES Jean Michel BAYLET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 0 4 OCT. 2021
Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le {4 OCT. 2071 STELA MIAT - Stela
AR PRÉFECTURE
https://demat.info82.com/modules/stelamiat/detailAc…
Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives - Lot 8 - AVENANT
Numéro de l'acte
Date de la décision
Identifiant unique de l'acte
Acte transmis par
Collectivité emettrice
Date de l'accusé de réception
Nature de l'acte
Matière de l'acte
Document
Date de dépôt de l'acte
Date d'envoi de l'acte
Date de réception de l'AR
1 sur1
2021D1_1 3 154
27/09/2021
082-248200016-20210927-2021D1 1 3 _154-DE
FURLAN Sophie
CC DEUX RIVES
04/10/2021
Deliberations
Commande Publique / Marchés publics / marches en procédure formalsée (hors magtrise d'oei
99_DE-082-248200016-20210927 021D1_1 3 154-DE-1-1_L.pdf ; oucume
04/1:
04/10/2021 152905
04/10/2021 1531.02
04/10/2021, 15:46