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Arrêté - Préfecture - Oise - 20190204 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 4 février 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20190204 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Sociétal,
LIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L’OISE
_ RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 4 février 2019 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 4 février 2019
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DE LA CITOYENNETE
ET DES ETRANGERS EN FRANCE
ARRETE DU 28 JANVIER 2019 PORTANT AGREMENT D'UNE ASSOCIATION HABILITEE A DOMICILIER LES RESSORTISSANTS ETRANGERS DEMANDEURS D'ASILE
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE
L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE D'ILE DE FRANCE
ARRETE INTERPREFECTORAL DU 30 JANVIER 2019 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, EN VUE DE LA DECONSTRUCTION DES ANCIENS BARRAGES ET LA RECONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DES NOUVEAUX BARRAGES DE VAUXROT, FONTENOY et VIC- SUR-AISNE DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE ET DES BARRAGES DE COULOISY, HERANT ET CARANDEAU DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
CAMPAGNE D'OUVERTURE DE PLACES DE CENTRES D'ACCUEIL POUR DEMANDEURS D'ASILE (CADA) DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
CALENDRIER PREVISIONNEL DE LA CAMPAGNE DE CREATION DE PLACES DE CADA EN 2019
CAHIER DES CHARGES D'HEBERGEMENT D'URGENCE POUR DEMANDEURS D'ASILE (HUDA)
CALENDRIER PREVISIONNEL DE LA CAMPAGNE DE CREATION DE PLACES HUDA 2019
AVIS D'APPEL À PROJETS MEDICO-SOCIAUX POUR LA CREATION DE 2000 PLACES DE CPH EN 2019
CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS POUR LA CREATION DE PLACES EN CENTRES PROVISOIRES D'HEBERGEMENT (CPH) DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
CALENDRIER PREVISIONNEL DE LA CAMPAGNE DE CREATION DE PLACES DE CPH 2019
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 10 JANVIER 2019 AUTORISANT LA SOCIETE SEPE DES HAYETTES À MODIFIER LES MODELES DES TROIS AEROGENERATEURS POUR LE PARC EOLIEN «LES HAYETTES» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LASSIGNY
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