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Arrêté - 021 2023 Réglementation circulation Course cycliste Cholet Pays de la Loire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Arrêté - 021 2023 Réglementation circulation Course cycliste Cholet Pays de la Loire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
COMMUNE
DE
VEZINS
ARRÊTÉ
n° 021/2023
Le
Maire
de
la Commune
de
VEZINS,
VU
la loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
collectivités
locales
;
VU
la
loi
n°83-8
du
7
janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'État ;
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6 ;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R.110-1,
R.110-2,
R.411-5,
R.411-8,
R.411-18
et
R.411-25
à R.411-28 ;
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
1
-
8ème
partie
: signalisation
temporaire
- approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié)
;
VU
la demande
formulée
par
le
Comité
d’Organisation
CHOLET
EVENEMENTS
pour
l'épreuve
cycliste
professionnelle
Cholet
— Pays
de
la Loire
du
dimanche
19
mars
2023,
à l'effet de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
bourg
afin
de
sécuriser
les
routes
et
chemins
communaux
empruntés
par
les
coureurs
cyclistes.
ARRÊTE
ARTICLE
1 : Le
dimanche
19
mars
2023,
la course
cycliste
Cholet-Pays
de
la Loire
organisée
par
Cholet
Evènements
est
soumise
à autorisation
de
Monsieur
le Sous-Préfet
(course
sur
Cholet
et son
agglomération
de
11h
à 18h).
ARTICLE
2
: Le
dimanche
19
mars
2023,
à
partir
de
13h45
et
jusqu’à
la
fin
de
la
course
cycliste,
dès
la mise
en
place
des
signaleurs,
soit 40
minutes
avant
l’horaire
théorique
du
passage
des
coureurs
entre
14h40
et
15h01
à
la
sortie
des
Poteries
de
VEZINS,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
canalisée
vers
les
sorties
dans
le
sens
de
la
course
par
ces
mêmes
signaleurs,
et
le
stationnement
des
véhicules,
autres
que
pour
les
besoins
de
la
course
ou
les
nécessités
de
l’organisation
des
secours,
sera
interdit
et considéré
comme
gênant
sur
cet itinéraire.
Les
piétons
sont
autorisés
à regarder
la course
uniquement
sur
les
trottoirs.
ARTICLE
3 : Le
dimanche
19
mars
2023,
au
passage
du
véhicule
« GENDARMERIE
»
toute
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens
jusqu’au
passage
du
véhicule
« FIN
DE
COURSE
»,
y
compris
les
riverains,
sur
les
voies
suivantes
au
droit
des
carrefours
indiqués
ci-
dessous :
e
D147
(au
droit
de
La
Garenne)
e
D147
(au
droit
de
La
Gare)
e
D147
(au
droit
de
La
Dureterie)
e
D147/D65
(au droit de
L’Epiletterie)
e
Rue
du
Parc
(au
droit
de
la Salle
des
sports)
e
Rue
du
Parc
(au
droit
de
la Maison
Commune
de
Loisirs)
e
Rue
du
Parc
(au
droit
de
la rue
des
Landes)
e
Rue
du
Parc
(au
droit
de
la rue
Saint
Pierre)
e
Rue
Nationale
(au
droit
de
l’église)
e
Rue
Nationale
(au
droit
de
la place
du
Général
De
Gaulle)
Mairie
de
VEZINS
—
Place
Flandres-Dunkerque
—
49340
- Tél.
02
41
49
02
60
—
Fax
02
41
49
02
63
Courriel
: mairie@mairie-de-vezins.com
—
Site
internet
: www.mairie-de-vezins.com e
Rue
Nationale
(au
droit
de
la rue
d’Anjou)
e
Rue
de
Cheneveau
(au
droit
de
la rue
des
Frairies)
e
Rue
de
Cheneveau
(au droit
du
la rue
du
Pont)
e
Rue
de
Cheneveau
(au
droit
de
la route
des
Poteries)
e
Route
des
Poteries
(au carrefour
de
la voie
communal
n°7
allant
de
la RD
960
à la
Godechère)
e
Rue
du
Fief Gaudy
(au
droit
de
la route
des
Poteries
(VC
n°4))
e
Rue
de
la Forêt
(au
droit
de
la rue
du
Fief Gaudy)
Il
sera
également
interdit
d’intercaler
des
véhicules,
en
dehors
des
organisateurs
accrédités,
entre
les
échappés
et le peloton.
ARTICLE
4
: Les
organisateurs
de
la
course
cycliste
disposeront
de
commissaires
de
course
en
nombre
suffisant,
dont
la
mission
sera
de
veiller
au
bon
déroulement
de
la
course,
notamment
aux
points
où
les
dangers
seront
les
plus
grands.
ARTICLE
5 : Les
commissaires
de course
assureront
les barrages
fermés
sur le circuit mais
devront
faciliter
le
passage
des
véhicules
de
police
et
de
secours.
Sur
les
autres
points,
ils
s’attacheront
à
diriger
les
usagers
vers
les
itinéraires
de
dégagement,
y
compris
les
riverains
qui
devront
prendre
leurs
dispositions
pendant
la
fermeture
à
toute
circulation,
en
incluant
les
véhicules
à
deux
roues. ARTICLE
6
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l’instruction
interministérielle
du
7
juin
1977
sur
la
signalisation
routière
(livre
1
—
4%
partie
—
signalisation
de
prescription
—
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7
juin
1977).
Elle
sera
mise
en
place
par
les
agents
communaux. ARTICLE
7 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en vigueur.
ARTICLE
8
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
NANTES
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication. ARTICLE
9:
Monsieur
le
Maire
de
VEZINS,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
du
VAL
DE
MOINE,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
VEZINS,
le
Comité
d’organisation
CHOLET
EVENEMENTS
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
leur
sera
adressée.
Fait
à VEZINS,
le
1“
mars
2023,
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN.
Mairie
de
VEZINS
— Place
Flandres-Dunkerque
— 49340
— Tél.
02
41
49
02
60
-— Fax
02
41
49
02
63
Courriel
: mairie(@mairie-de-vezins.com —
Site
internet
: www.mairie-de-vezins.com