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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 CM 6 Avril ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
f, VALLE DE Me] LA Roaue D'ANTHÉRON CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023 à 19 H ORDRE DU JOUR COMPTE-RENDU DES DECISIONS + Compte-rendu des décisions prises — application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales VIE MUNICIPALE (Finances, Urbanisme, Développement Durable, Communication, Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, Relations avec le Conseil de Territoire du Pays d'Aix) ° Finances 1. Apurement du compte 1069 — Budget principal — passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024 2. Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de LA ROQUE D'ANTHERON au titre de l'année 2023 3. Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget principal de la Commune 4. Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget principal de la Commune 5. Affectation des résultats de l'exercice 2022 du Budget principal de la Commune 6. Budget principal de la commune — adoption du Budget Primitf de l'exercice 2023 7. Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe du Village de Vacances de la Baume 8. Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget annexe du Village de Vacances de la Baume 9. Affectation des résultats de l'exercice 2022 du Budget annexe du Village de Vacances de la Baume 10. Budget annexe du Village de Vacances de la Baume - adoption du Budget Primitit de l'exercice 2023 11. Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane 12. Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget annexe de l'Abbaye de Sivacane 18. Affectation des résultats de l'exercice 2022 du Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane 14, Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane — adoption du Budget Primitif de l'exercice 2023
15. Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
16. Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane
17. Affectation des résultats de l'exercice 2022 du Budget annexe du comploir-boutique de
l'Abbaye de Sivacane
18. Budget annexe du comptoir-boutique de l'Abbaye de Silvacane — adoption du Budget Primitif
de l'exercice 2023
19. Vote des taux d'imposition communaux de l'exercice 2023
+__ Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil de Territoire du Pays d'Aix
20. Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance et la commune de LA ROQUE
D'ANTHERON pour la gestion des crues
21. Procès-verbal de mise à disposition des ouvrages et du foncier associé par la commune de: LA ROQUE D'ANTHERON pour assurer l'exploitation du système d'endiguement de LA
ROQUE D'ANTHERON, CHARLEVAL et MALLEMORT en toutes circonstances:
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE (Associations, Culture, Sport et Fêtes)
22. Approbation d'une convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat
culturel : Durance, Rive Gauche
VIE SOCIALE (action sociale, Affaires Scolaires et Petite Enfance)
23. Subvention à la Crèche les Colibris pour l'exercice 2023 et approbation de la convention
24. Subvention à la Crèche les Zouzous pour l'exercice 2023 et approbation de la convention
URBANISME
25. Désaffectation et déclassement de l'ancien musée sis Place Paul Cézanne — Parcelle cadastrée section AL N° 276