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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 Mai 2023 ordre jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023 à 19 H
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU DES DECISIONS
Compte-rendu des décisions prises – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
VIE MUNICIPALE (Finances, Urbanisme, Développement Durable, Communication, Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, Relations avec le Conseil de Territoire du Pays d’Aix)
Finances
1. Décision Modificative N° 1 du Budget principal de la Commune – Exercice 2023
2. Budget annexe du Village de Vacances La Baume – Adoption du Budget Supplémentaire – exercice 2023
3. Affectation des résultats de l’exercice 2022 Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane
4. Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane – Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2023
5. Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane - Décision modificative N° 1
6. Avenant N° 1 à la convention des clauses exorbitantes 2023 avec la Commune de LA ROQUE D’ANTHERON
7. Demande d’aide financière à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’aménagement et le verdissement de la Place de la Fenière
8. Demande d’aide financière à l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL) pour la rénovation thermique et le remplacement des menuiseries dans les bâtiments communaux
9. Demande d’aide financière à l’Etat au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour la réalisation d’un cheminement piéton à l’Abbaye de Silvacane
Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil de Territoire du Pays d’Aix
10. Signature de la charte éco-manifestations
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE (Associations, Culture, Sport et Fêtes)
11. Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique
12. Modification du règlement des études de l’Ecole Municipale de Musique
VIE SOCIALE (action sociale, Affaires Scolaires et Petite Enfance)
13. Approbation de la convention de partenariat pour le dispositif « Eté culturel – Résidence en structure d’accueil – Rouvrir le monde 2023 »
14. Approbation de la convention relative à la classe des Cadets de la Sécurité Civile – année scolaire 2023/2024
RESSOURCES HUMAINES
15. Création d’emplois non permanents pour répondre aux besoins d’accroissement saisonnier et temporaire d’activité pour l’année 2023
AFFAIRES GENERALES
16. Mission Locale du Pays d’Aix – convention de partenariat et d’adhésion à la Mission Locale du Pays d’Aix
17. Mission Locale du Pays d’Aix – convention de mise à disposition de locaux
18. Vente des parcelles communales cadastrées AP N° 80 et AP N° 81 à la SAS CHOPIN