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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cornac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 COMPTE-RENDU
Présents : Jean-Pierre Guyot, Bernard Bonnal, Esther Veaux, Sylvie Marcenac, David Bladou, Romain Pichon.
Absents : Stéphane Prunet, Marie Céline Laborie, Sonia Mazoyer
Ordre du jour
Première partie :
En vertu du décret n°2023-257 du 6 avril 2023 qui convoque les conseils municipaux en vue de la
désignation des grands électeurs participant aux élections sénatoriales (article L. 283 du code électoral),
désignation des délégués et des suppléants, à 18h30 dans la salle du conseil.
Deuxième partie :
1- Programme incendie - modification de la demande de FAST
2- Limitation de la vitesse sur la RD 134 - retour du SDAIL
3- Divagation des troupeaux - mesures envisagées par la mairie
4- Restitution de l'étude photovoltaïque menée par la FDEL
5- Divers
Première partie :
Election des grands électeurs qui participeront aux élections sénatoriales le 24 septembre prochain,
pour la commune de Cornac, désignation d’un titulaire et trois suppléants :
Jean-Pierre GUYOT, titulaire,
Bernard BONNAL, suppléant,
Esther VEAUX, suppléante,
Marie-Céline LABORIE, suppléante Deuxième partie :
1- Programme incendie - modification de la demande de FAST M. le maire informe les membres du conseil que le département ne subventionne pas les
bornes incendie, de ce fait le montant de l’opération « Programme incendie » est inférieur au
montant minimum et ne peut être éligible à la subvention au titre du FAST. Pour pouvoir
prétendre à cette subvention il serait nécessaire d’intégrer des travaux paysagers autour des
citernes incendie. Les membres du conseil valident les travaux paysagers et la modification de
la demande de subvention au titre du FAST.
2- Limitation de la vitesse sur la RD 134 - retour du SDAIL
Dans le cadre de la sécurisation des entrées du village et plus particulièrement l’entrée
Ouest RD 134, Monsieur le maire fait un retour de son entrevue avec le SDAIL.
Il est proposé de mettre en place deux écluses simples inversées.
Cette solution permettra de libérer un peu d’espace de la chaussée afin de privilégier le
cheminement piéton.
Une expérimentation de 2 mois pourra être menée dés le mois de septembre.
3- Divagation des troupeaux - mesures envisagées par la mairie Trop souvent alerté par les administrés des nuisances provoquées par la divagation des
troupeaux de bovins, monsieur le maire expose qu’il a saisi le service juridique de l’association
des maires et élus du Lot pour connaître les prérogatives du maire en matière de divagation de
bovins. Considérant qu’en vertu de ses pouvoirs de police administrative générale, le maire
doit intervenir pour tenter de faire cesser toute divagation de bétail, un arrêté interdisant la
divagation des troupeaux sera pris et adressé aux propriétaires de bétail.
4- Restitution de l'étude photovoltaïque menée par la FDEL
Avant de se prononcer il est convenu de transmettre l’étude à l’ensemble du conseil municipal.
5- Divers
- Participation de la commune de Cornac au capital de Cauvaldex à hauteur de 150 euros :
décision budgétaire modificative approuvée
- Location de la salle des fêtes la semaine du 5 août consentie à l’association Le Chant des
Chênes pour l’organisation de la 3ème édition de leur festival au tarif de 400 €.
- Location de la salle des fêtes pour des cours de body-karaté tous les mercredis du 1er
septembre 2023 au 30 juin 2024.
- Monsieur le maire fait part au conseil municipal du don de tableaux au profit de la commune
de la part de Mme Venries et de M. Laborie. Don apprécié du conseil municipal qui les en
remercie. - Maison des associations face à la salle des fêtes : suite à la demande de travaux de l’association
CRC46 (réalisation d’un chape béton en rdc et remplacement de la porte de la cave), le conseil
municipal ne voit pas la nécessité et la priorité de réaliser ces travaux qui représenteraient un
coût élevé.
- Terrain sous le cimetière : Nous avons prévu d’échanger avec le propriétaire pour qu’une partie
du terrain qui se situe entre le cimetière et la route puisse devenir communal. Cela permettrait
d’en assurer l’entretien et un éventuel aménagement.
- Monsieur le maire informe le conseil que l’organisation du Rallye Castine envisage à nouveau
la programmation d’une spéciale du rallye sur la commune de Cornac, lors du prochain conseil
municipal, M. Stéphane DEVEZ viendra exposer le projet.