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Conseil Municipal - 1692799494 5 CONSEIL MUNICIPAL du 9 Juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1692799494 5 CONSEIL MUNICIPAL du 9 Juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 9 juin 2023 à 18 h 30
Présents : ALBAGNAC Audrey - BÉLONIE Sylvette - BENOIT Annie - DE ABREU Zargha – CATRAIN Alexandre - DÉGAT Frédéric - DELMAS Yves – FAVORY Jean Michel - FRESQUET Sylvie - GIBERT David – LAGARDE Edith - LAURENT Marjorie - LEGRAND Christian - MICHEL Christian - PITTALUGA Nicole - REBOUL Patrick – VIEGAS José.
Absents : SOULADIÉ Daniel (pouvoir à Jean-Michel FAVORY) - DEVOYON Louis (pouvoir à Edith LAGARDE).
Secrétaire de séance : Mme ALBAGNAC Audrey.
La séance est ouverte à 18 h 40.
Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs :
Vu la circulaire préfectorale NOR/IOMA 2308397 J du 30 mars 2023
Vu le décret n° 2023-251 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des séna- teurs,
Vu l'arrêté préfectoral DCL/BRGAE n° 2023/035 du 20 avril 2023
Mr le maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres présents du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et les deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de Madame BENOIT Annie et Monsieur LEGRAND Christian et de Mesdames LAURENT Marjorie et LAGARDE Edith.
La présidence est assurée par ses soins.
Election des délégués et des suppléants
Selon les principes de parité, huit élus rassemblés sur une même liste proposent leur candidature.
Liste : Le Vigan 46 Grands Electeurs
1 – Monsieur FAVORY Jean-Michel, né le 13-08-1949 à Saint-Cirq-Souillaguet (46), domicilié 199 Route de Nicou 46300 Le Vigan
2 – Madame DE ABREU Zargha, née le 25-03-1957 à L’Hillil (Algérie),
domiciliée 88 Impasse de Ferrière 46300 Le Vigan
3 – Monsieur LEGRAND Christian, né le 09-09-1948 à Troyes (10),
domicilié 32 Route de Polidelle 46300 Le Vigan
4 – Madame PITTALUGA Nicole, née le 16-05-1957 à Oran (Algérie),
domiciliée 135 Rue du Causse 46300 Le Vigan
5 – Monsieur REBOUL Patrick, né le 11-04-1964 à Fontenay-sous-Bois (75), domicilié « Mas de Gramat » 46350 Payrac
6 – Madame BENOIT Annie, née le 16-01-1948 à Meknes (Maroc),
domiciliée 380 Route de Peyrès 46300 Le Vigan
7 – Monsieur MICHEL Christian, né le 24-05-1959 à Montreuil (75),
domicilié 265 Chemin de la Rivière 46300 Le Vigan
8 – Madame BELONIE Sylvette, née le 26-10-1951 à Montauban (82),
domiciliée 1785 Route de la Courtade 46300 Le Vigan. Page 2 sur 2
Mr le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués et des suppléants en vue des sénatoriales.
Après enregistrement, il est procédé au vote à bulletin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Votants : 17+2p
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 17+2
- Majorité absolue : 10
A obtenu :
Liste : "Le Vigan 46 Grands Electeurs" 19 voix Pour
1 – Monsieur FAVORY Jean-Michel
2 – Madame DE ABREU Zargha
3 – Monsieur LEGRAND Christian
4 – Madame PITTALUGA Nicole
5 – Monsieur REBOUL Patrick
6 – Madame BENOIT Annie
7 – Monsieur MICHEL Christian
8 – Madame BELONIE Sylvette
Ayant obtenu la majorité absolue, ils sont proclamés élus en qualité de délégués et de suppléants pour les élections sénatoriales.
La séance est levée à 19 h 10.