Compte-Rendu - 9 juin 2023

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Compte-Rendu - 9 juin 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Sulpice. Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 juin 2023)Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques, Compte rendu du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023

En l’an 2023, le 9 Juin, à 19h, le Conseil Municipal de la commune de St Sulpice, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Patrick Rames, Maire. Date de la convocation : 5 Juin 2023.

Présents : Mesdames et Messieurs David Eddy, Delfour Monique, Fouinat Catherine, Lafon Thibaut, Landes Claudine, Lohézic Gérard, Pégourié Claude, Périé Jean-Michel, Rames Patrick. Excusé : Faure Bernard pouvoir à gérag Lohézic

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint conformément à l'article L.215. 15 du code général des collectivités territoriales. Il est procédé à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du conseil. Madame Catherine Fouinat est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.

Rappel de l'ordre du jour

1. Election d'un délégué et de trois suppléants dans le cadre des élections sénatoriales 2. Contrat agent d'animation

3. Point bâtiment suite à la réunion de la commission

4. Questions diverses

1 - Election d'un délégué et de trois suppléants dans le cadre des élections sénatoriales La désignation se fait à bulletin secret

Ont été élus :

titulaire : Patrick Rames

suppléants : Claudine LANDES, Eddy DAVID, Gérard LOHEZIC

2 - Contrat agent d’animation

Le contrat de mme Lopez arrive à échéance. Cet agent ayant donné entière satisfaction, Monsieur le Maire propose de renouveler son contrat (CDD). Le conseil municipal approuve et mandate le maire pour effectuer ce renouvèlement.

3 - Point bâtiment suite à la réunion de la commission

Le permis de construire a été déposé le 12 mai. Le délai d'instruction est porté à 6 mois (ERP + consultation UDAP). Le Maire espère qu'il sera délivré au plus tard en octobre, l'ABF ayant donné son avis favorable au projet.

Les travaux pourraient commencer fin 2023 / début 2024.

L'appel d'offre aux entreprises devrait être mis en ligne de mi-juillet à fin août, le choix des entreprises pourrait se faire autour du 10 septembre.

Petit rappel : le total des travaux s'élève à 638 000 € HT,

Le diagnostic amiante, plomb, termites coûtera 2 200 €.

4 - Questions diverses :

- Les gérants du camping ont signalé une fuite au toit du bâtiment sanitaire il y a donc lieu de prévoir sa réparation.

- Le bâtiment de la mairie a été raccordé à la fibre. Le numéro 09 65 10 62 11 est supprimé. L'abonnement s'élève à 53 € HT / mois soit 700 € TTC / an. Actuellement nous étions à 150 € / mois soit 1 800 € / an : cette modification permettra donc quelques économies.- L’alarme du camping est posée, il manque a installer une carte SIM (coût 4,50 € HT / mois)

- le maire fait part du mariage des enfants de M. et Mme SCHRÖDER du Mas de la Gravette le 24 juin : l'ensemble des habitants est convié à l'apéritif.

- les agents du Grand-Figeac sont prévus pour du débroussaillage le mardi 13 juin.

- Thibaut LAFON est remercié pour le don fait à la commune pour l'ancien jeu de cour qu'il a récupéré.

- La société de chasse a également fait un don pour participer aux frais d'électricité de la serre.

- Le géomètre est venu borner pour l’achat du terrain de la famille CAUSSANEL ainsi que pour le déplacement du chemin vers la maison Dussart.

Le prochain conseil est fixé au 5 juillet à 20h30

Monsieur le maire clôture la séance à 20h07,