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unknown - Annexe 9 PA DRH 2026
unknown - Annexe 16 PA DPAT 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (unknown - Annexe 16 PA DPAT 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Environnement,
N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
52 3 Station debout (Stock physique, mardi et vendredi) Risque de TMS Risques_liés_à_la_charge_phys ique_de_travail R1 Mise en place d'une chaise haute dans le local stock
53 3
Manipulation de cartons lors des
préparations de commandes (charges
lourdes)
TMS, lombalgie Risques_liés_à_la_charge_phys ique_de_travail R2 Rappel des postures à adapter, par un affichage simple
54 3 Travail sur écrans (Commandes, devis et facture) fatigue occulaire, maux de tête Risques_liés_au_travail_sur_éc ran R1 Etude de poste pour identifier les besoins d'aménagement, dont double-écran
56 3 Contact avec les agents Comportements parfois agressifs Risques_psychosociaux R1 Sensibilisation et affichage sur les règles de politesse
57 4 Entretiens des locaux HDV , horaires atypiques Décalage de l'horloge interne Risques_liés_aux_rythmes_de_ travail R2
Sensibilisation aux risques liés au travail en
horaires décalés (info-com sur conseils
d'alimentation, sommeil, …)
58 4 Entretiens dans les escaliers et dénivélation Risques de chutes Chute_avec_dénivellation R2 Mise en place d'un protocole spécifique pour l'entretien-ménage dans les escaliers
59 4 Préparation des solutions Risque chimique Risques_liés_aux_produits_aux _émissions_aux_déchets R2
Veiller au bon port des EPI (lunettes et gants),
notamment lors des préparations des produits
(dilution, transvasement)
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
1 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
60 4 lavage des vitres risque de chute Chute_avec_dénivellation R1 Fourniture de perches télescopiques pour le lavage des vitres
61 4 Port de charges (matériels, mobiliers à déplacer…) TMS, lombalgie Risques_liés_à_la_charge_phys ique_de_travail R2 Réduire les volumes des sacs à déchets en papier kraft écologique
63 4 circulation à pied dans les locaux Portes battantes avec occulus trop haut Chute_de_plain_pied R3
Mettre en place une signalétique sur la porte
coupe-feu située proche de l'accueil principal en
rdc HdV
65 4 Escalier aile Est ( acces parking -1) Eclairage sur minuterie trop court Chute_avec_dénivellation R4 Eclairage escalier (lequel ?) demande ATAL de radar de présence à la place d'un minuterie
70 5 Mise en place de la distribution-alimentation électrique des séjours d’été Distribution et alimentaion sous des tentes cuisine et tente d'activités Risques_liés_à_l_électricité R1
Vérification du matériel avant les départs et
"formation" des collègues de l'unité
interventions
2 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
109 7
Opérations de chargement-déchargement
(avec petits utilitaires, fourgons, camion avec
hayon)
Manutetion de charges. Coactivité,
présence de collègues de l'équipe
ou du portage des repas à
proximité.
Risques_liés_à_la_manutentio
n_mécanique R1
Achat de rampes de chargement en aluminiun
(léger). Achat de chariots spécifiques (chaises,
tables, etc.)
110 7
Utilisation d’équipements de manutention
dans l’atelier (transpalette, chariot
automoteur)
Conduite d'engins, circulation
interne. Coactivié avec les piétons
Risques_liés_aux_circulations_i
nternes_de_véhicules R1
Réaliser des marquage pour les zones piétons /
engins
73 6 Interventions curatives + sinistres sur les véhicules électrique du Parc
Lors d'une intervention curative ou
sinistre sur voiture électrique (400
vlots), risque d'électrocution si la
batterie est détériorés
Risques_liés_à_l_électricité R2
Info-com rappelant les risques lors de pannes-
sinistres avec des véhicules électriques (seuls les
mécaniciens habilités peuvent intervenir sur la
partie électrique du véhicule ; mesures de
protection-éloignement à mettre en place si choc
important sur le véhicule ...)
74 6 utilisation d'outils-machines type lapidaire
Coupures avec lapidaire,
amputation doigts lors de la
réparation de tondeuse,
écrasement des doigts par le poids
des charges.
Risques_liés_aux_équipements
_de_travail R1
Affichage des risques liés à l'utilisation des
matériels les plus dangereux - rappel utilisation
des EPI requis
3 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
76 6 Chute avec dénivellation
Chute dans les fosses accès dessous
des véhicules.
2 Fosses couvertes dans l'atelier et
une extérieure.
Utilisation de la fosse extérieure
Utilisation des 2 fosses de l'atelier
Chute_avec_dénivellation R1
Vérifier l'état de conservation du bois qui
recouvre la fosse.
Sensibilisation des autres services sur
l'interdiction d'entrer dans la zone technique par
des agents extérieurs au garage
77 6 Chute de plein pied
Sols rendus glissants ou humides
par graisse, salissures entre deux
locaux tehniques …
Chute_de_plain_pied R1
Renouveler la demande aux collègues bâti-
maintenance pour la pose d'un antidérapant sur
le pan incliné entre les deux garages
93 6
Risques liés à l'utilisation de produits
dégraissants et/ou usage des solvants (ou
carburant) pour dégraisser
Pulvérisation de nettoyants pour les
freins, de produits pour nettoyer et
dégraisser les pièces peut exposer
les opérateurs à des produts nocifs;
par contact avec la peau, par
Risques_liés_aux_produits_aux
_émissions_aux_déchets R1
Privilégier la fontaine bio plutôt que des
dégraissants agressifs
97 6 Chute de plein pied dans le garage et ses abords Chutes dues à l'encombrement de l'atelier Chute_de_plain_pied R1
Vérifier la capacité d'accueil de l'atelier en
nombre de véhicules. Trouver des
stationnements bis pour les véhicules en transit.
97 6 Chute de plein pied dans le garage et ses abords Chutes dues à l'encombrement de l'atelier Chute_de_plain_pied R1
Relocaliser les deux fourgons frigo et récupérer la
place pour un dépôt minute (gène pour la ville et
la métropole).
4 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
101 6
Risques liés aux effondrements et chutes
d'objets pour le stockage de pièces ou
d'archives
Dans le magasin, chute des cartons
stockés en hauteur ou petites
pièces automobiles.
Risques_liés_aux_effondremen
ts_et_aux_chutes_d_objets R1
Poursuivre une organisation logique du stockage
des charges dans les rayonnages du magasin
55 3 Système de fermeture du portail Manœuvre a chaine, portail lourd Risques_liés_aux_équipements _de_travail R2 Motorisation de la porte sectionnelle du stock
53 3
Manipulation de cartons lors des
préparations de commandes (charges
lourdes)
TMS, lombalgie Risques_liés_à_la_charge_phys ique_de_travail R2 Etudier les besoins en équipements et aménagements
73 6 Interventions curatives + sinistres sur les véhicules électrique du Parc
Lors d'une intervention curative ou
sinistre sur voiture électrique (400
vlots), risque d'électrocution si la
batterie est détériorés
Risques_liés_à_l_électricité R2
Formations complémentaires des mécaniciens
sur l'actualité et habilitation à jour pour
intervenir sur des véhicule électriques
5 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
73 6 Interventions curatives + sinistres sur les véhicules électrique du Parc
Lors d'une intervention curative ou
sinistre sur voiture électrique (400
vlots), risque d'électrocution si la
batterie est détériorés
Risques_liés_à_l_électricité R2 Acquisition d'équipements adaptés aux habilitations (véhicule électriques)
79 6 Risques liés à la charge physique de travail
Port et déplacement des plateux de
coupe de tondeuse autoportée (100
kg). Danger pour le dos
Risques_liés_à_la_charge_phys
ique_de_travail R1
Acquisition de matériels agricoles aidés : plateau
de coupe basculant … (utilisation de matériels
existant ou investir dans des matériels de lavage
actuels le cas échéant)
88 6 Travail aérien sur aire de lavage
Risque lié aux ambiances
thermiques ou intempéries sur
l'aire de lavage qui n'est pas
couverte (partagée avec Nantes
métropole). Exposée au vent
surtout l'hiver.
Risques_liés_aux_ambiances_t
hermiques R1
Couverture de l'aire de lavage et utilisation d'un
système de portique évitant les TMS (conditions
dégradées par rapport à la précédente aire de
lavage)
6 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
90 6 Risques liés à l'utilisation du compresseur
Lors de la mise en marche et de
l'extinction du compresseur risque
d'éclatement (cuve sous pression,
risque de corrosion)
Risques_liés_aux_équipements
_de_travail R1 Changement de la cuve compresseur en 2028
4 1 circulation à pied dans les locaux Chute de plain-pied, première cause d'accident du travail Chute_de_plain_pied R1 Matérialisation des différentes zones de circulations (piétons, véhicules…)
3 1 accueil téléphonique
Agression verbale
Stress, anxiété - gestion du pic
d'appel et flow d'informations
transmis
Risques_psychosociaux R2 Formation à la prise de standard téléphonique (interne ou externe)
9 1 Manutention de fournitures, de boîtes d’archives Chute d'objets : Stockage en hauteur > 1m40 Risques_liés_aux_effondremen ts_et_aux_chutes_d_objets R2
Amélioration des lieux de stockage, hauteur,
taille des boîtes uniforme. Proposer une
méthodologie de stockage pour optimiser le
rangement en concertation avec PST (ergonomie
au travail)
10 1 Manutention de fournitures, de boîtes d’archives Accès à des zones en hauteur pour le stockage des archives Chute_avec_dénivellation R3 Prévoir marche pied conforme et en bon état à disposition
7 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
5 1 réception de livraison au Tisserand livaison de gros matériel, poids des colis, encombrement Risques_liés_à_la_charge_phys ique_de_travail R4
Mise en place d'une zone de livraison, à voir si
besoin d'un mobilier à cet endroit. Travailler sur
l'aménagement des bureaux au Tisserands
Garder à disposition un diable et ou un chariot
de manutention
50 2 Manutention de charges lourdes
Nettoyage de chantier quand
l'entreprise exécutante ne l'a pas
fait amenant à déplacer des charges
+/- lourdes pouvent générer des
blessures (TMS, échardes,
coupures, écrasement d'un
membre)
Risques_liés_à_la_charge_phys
ique_de_travail R1
Doter les agents de bâti projets de gants de
manutention
15 2
Accès et circulation dans un site, en tant que
« simple visiteur » (pour simples observations-
constats)
Co-activité avec zone chantier
(circulation d'engins)
Risques_liés_aux_circulations_i
nternes_de_véhicules R2
Veiller à ce que les agents retirent leur dotation
(dont gilet HV) au stock
24 2 Exposition au bruit (dont alarmes lors des vérifications périodiques)
Utilisation d'outils générant de
fortes nuisances sonores
(aspirateurs, perceuse, burineur…)
pouvant générer des acouphènes
ou désagréments auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_
bruit R2
Dotation de bouchons d'oreilles jetables ou
casque de chantier avec protection auditives
intégrées (coquilles)
8 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
25 2 Exposition au bruit (dont alarmes lors des vérifications périodiques)
Essais d'alarmes / déclenchement
intempestifs pouvant générer des
acouphènes ou désagrément
auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_
bruit R2
Dotation de bouchons d'oreilles jetables ou
casque de chantier avec protection auditives
intégrées (coquilles)
28 2
Accès et circulations en hauteur (toitures
terrasses avec différents matériaux et dans
différents états ; avec ou sans protections
collectives)
Circulation sur toiture sans
protection collective mais avec une
ligne de vie permanente et/ou
provisoire (garde-corps, acrotère)
pouvant générer une chute de
hauteur avec travail isolé
Chute_avec_dénivellation R2 Envisager l'utilisation d'un drone pour opérer certains contrôles visuels sur toitures
29 2
Accès et circulations en hauteur (toitures
terrasses avec différents matériaux et dans
différents états ; avec ou sans protections
collectives)
Circulation sur toiture sans
protection collective(garde-corps,
acrotère ou rien) pouvant générer
une chute de hauteur avec travail
isolé
Chute_avec_dénivellation R2 Envisager l'utilisation d'un drone pour opérer certains contrôles visuels sur toitures
17 2
Accès et circulation dans un site, en tant que
« simple visiteur » (pour simples observations-
constats)
Visibilité réduite car défaut
d'éclairage en raison de travaux
d'électricité
Chute_de_plain_pied R1 Fournir une lampe de chantier (ex : lampe de poche)
9 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT - Hors Pôle régie - 2026
45 2
Coordination des mesures de prévention lors
d’interventions d’entreprises extérieures (ICP
et plan de prévention pour gestion des
risques d’interférences, de co-activité)
Visibilité réduite car défaut
d'éclairage en raison de travaux
d'électricité
Chute_de_plain_pied R1 Fournir une lampe de chantier (ex : lampe de poche)
10 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
2 1 Accès et travail en hauteur
Utilisation d'échelles ou escabeaux
pouvant générer un risque de chute de
hauteur
Chute_avec_dénivellation R2
Avant chaque utilisation d'une échelle ou
escabeau, vérifier l'état des patins et des
marches-barreaux
3 1 Accès et travail en hauteur Utilisation d'une PEMP louée Chute_avec_dénivellation R1
Respecter strictement les instructions de la
consigne quant au choix de la longe (longueur),
des connecteurs, et du point d'ancrage
14 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
Risques liés aux postures
contraignantes
Travail à genoux et/ou bras levés pour
exécuter certaines opérations :
inconfort-gêne, apparition de douleurs-
pathologies (hygroma …)
Risques_liés_à_la_charge_physi
que_de_travail R2
Offrir le choix des protecteurs aux agents
(genouillères, tapis, etc.)
16 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
Perçage, sciage, découpage … de
bétons, mortiers, enduits exposant les
agents à l'inhalation de poussières de
silica cristalline (CMR) ; cette exposition
peut entraîner des pathologies graves
et invalidantes (silicose, cancers
pulmonaires)
Risques_liés_aux_produits_aux_
émissions_aux_déchets R1
Pour le nettoyage après chantier, utiliser un
aspirateur ou balayage humide (aquisition du
matériel adapté)
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT Pôle régie bât - 2026
11 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT Pôle régie bât - 2026
19 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local TGBT,
faux-plafond...) ou encombré
Travail en zone encombrée => Risque
de chute de plain pied Chute_de_plain_pied R2
Sensibilisation à faire auprès des utilisateurs des
bâtiments pour le désencombrement et le
respect de l'utilisation des locaux mis à
disposition par la Ville
20 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local TGBT,
faux-plafond...) ou encombré
Problème d'accessibilité dans les
milieux confinés (étroitesse des locaux)
avec un risque de heurt (tête) - où il est
impossible de marcher pouvant
générer des troubles musculo
squelettiques ou blessures
Risques_liés_à_la_charge_physi
que_de_travail R1
Signalement lors d'accès à des locaux à accès
restreints
28 1 Travaux par points chauds (soudage, découpage, meulage…) Risque incendie lors du découpage d'éléments metalliques au lapidaire Risques_d_incendie_d_explosio n R2
Avant toute intervention, reconnaître la
configuration des locaux (espace confiné ?,
nombre d'issues, substances présentes, matières
inflammables…) -> utiliser le modèle permis feu
de l'INRS comme auto-questionnaire
12 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT Pôle régie bât - 2026
30 2 Installation de petits équipements (tableaux, distributeurs…) Eclaboussure de produits (ex : porte savon) Risques_liés_aux_équipements_ de_travail R1 Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
44 3 Travaux de création-extension et d’amélioration d’ouvrages metallique
Risques liés aux poussières de bois :
cancers, rhinites, eczémas, urticaires,
etc.
Risques_liés_aux_produits_aux_
émissions_aux_déchets R2
Port d'un masque lors de l'utilisation de la
souflette (Les masques sont à disposition des
agents)
69 6 Travaux de création-extension et d’amélioration d’ouvrages menuisiers Risques liés aux poussières de bois :
cancers, rhinites, eczémas, urticaires,
etc.
Risques_liés_aux_produits_aux_
émissions_aux_déchets R1
Port d'un masque lors de l'utilisation de la
souflette (Les masques sont à disposition des
agents)
46 4 Exposition au bruit d'alarme
Essais d'alarmes / déclenchement
intempestifs pouvant générer des
acouphènes ou désagrément auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_b
ruit R1
Prévoir une information sur Comment bien
mettre ses bouchons à former
13 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT Pôle régie bât - 2026
76 8 Exposition au bruit d'alarme
Essais d'alarmes / déclenchement
intempestifs pouvant générer des
acouphènes ou désagrément auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_b
ruit R1
Prévoir une information sur Comment bien
mettre ses bouchons à former
48 4
Opérations d’ordre électrique : Travaux
et Interventions sous tension (BT) lors de
la réalisation de la consignation, de la
recherche de panne, des vérifications et
essais
Proximité avec des pièces nues sous
tension, risque de choc électrique Risques_liés_à_l_électricité R2
Organisation interne pour éviter au maximum le
travail sous tension
Vérification du matériel utilisé (date de
péremption, détérioration, ...)
Veiller au port effectif des EPI (tapis notamment)
50 5 Soudage avec chalumeau Risque d'explosion (bouteilles de gaz) Risques_d_incendie_d_explosio n R2 S'assurer de la présence de clapets anti-retour sur les tuyaux du poste oxyacétylénique
33 2 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_ de_travail R2 Achat rideau de protection
39 3 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_ de_travail R2 Achat rideau de protection
14 / 15 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DPAT Pôle régie bât - 2026
43 3 Travaux de création-extension et d’amélioration d’ouvrages metallique risque lié aux rayonnements optiques Risques_liés_aux_rayonnements R2 Achat rideau de protection
65 6 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_ de_travail R1 Achat rideau de protection
8 1
Manutention diverses de matériaux,
matériels ou équipements
(ex : lors d’un démontage ou installation
d’un équipement ; chargement-
déchargement et transport du matériel
nécessaire au chantier, mise en benne …)
Risques liés aux manutentions & port
de charges
Risque de TMS
Risques_liés_à_la_charge_physi
que_de_travail R1 Acquisition d'un gerbeur électrique
22 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local TGBT,
faux-plafond...) ou encombré
Accès à une zone appauvrie en
oxygène avec un risque d'anoxie ou à
une zone polluée (présence de gaz ou
de vapeurs toxiques) avec risque
d'intoxication
Travail_en_espace_confiné R2 Achat de détecteur de gaz
15 / 15