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unknown - Annexe 13 PA DPR 2026
unknown - Annexe 7 PA DAC 2026
unknown - Annexe 16 PA DPAT 2026
unknown - Annexe 15 PA DNPE 2026
unknown - Annexe 6 PA DJSAS 2026
unknown - Annexe 3 PA CABINET MAIRE 2026
Acte - Annexe 12 PA DRS 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Acte - Annexe 12 PA DRS 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Transports,
N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
3 1
Communication téléphonique avec casques lorsque le bureaux est partagé
par 2 ou 3 personnes
Risque lié au bruit généré par les échanges des agents pendant
une communication
Risque de contracter des maux de tête, baisse de l'audition,
fatigue , déconcentration,,.
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit R1 Limiter le recours au téléphone en préférant les échanges par mail lorsque le bureau est partagé : prévoir des formations sur la communication écrite ?
4 1
Travail dans des bureaux aux ambiances thermiques chaudes (notamment
en bureaux sous toiture Finances et stratégie financière) ou froides
anormales et inadaptées (aile est)
Risque de contracter des maux de tête, douleurs musculaires,
fatigue , déconcentration,,. Risques_liés_aux_ambiances_thermiques R2
Mettre en place en planning des absences pour se redépoyer dans des
bureaux tempérés
6 1
Travail administratif et activités connexes au sein de l'hotel de Ville
(réunions, déplacements à l'échelle de l'hôtel de ville, rdv,…)
Exposition lors des réunions à des risques sanitaires type Covid
Grippe en évoluant dans des espaces de petite taille Conditions_d_hygiène_et_de_santé_au_travail R1
Développer les réunions en visio en période hivernale notamment pour
éviter les expositions au risque sanitaire et port du masque en cas de risque
: prévoir un stock à la cellule de gestion ?
9 1 assister animer participer à des réunions spécifiques (commission, animation de formation) Devoir appliquer des horaires décalés Risques_liés_aux_rythmes_de_travail R1
A l'occasion du nouveau mandat, travailler sur les horaires des réunions
avec les élus notamment récurrentes type CAO pour éviter les horaires
tardifs (pourquoi pas le lundi à 14 h par exemple)
13 1
Réception, manipulation de matériel, de fournitures et approvisionnement
lors de consultations (marchés de fournitures) Ouverture de colis, carton avec un cutter Risques_liés_aux_équipements_de_travail R1
disposer de cutter à lame autoretractable
traite le risque 23
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DRS 2026
1 / 4 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DRS 2026
19 2 Réception de matériel et stockage La porte du stock donne sur l'entrée/la sortie du parking. Il peut y avoir un risque que les véhicules ne voient pas les agents Risques_liés_aux_circulations_internes_de_véhic ules R4 - Panneau de signalisation et potelets - Signalisation au sol (démarquation avec un trait jaune)
20 2
Réception de matériel et stockage
préparation du matériel au SSI puis
Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien
matériel)
Port de charges lourds liés aux stockages
Risque lié au port du matériel pour la préparation
d'équipements avec un poids contenu mais avec une fréquence
répétée, ou bien le port d'équipements unitaires lourds (ex :
Onduleurs)
200 PC par an
10 onduleurs par an
Risques_liés_à_la_charge_physique_de_travail R2
Pour prévenir le port des charges lourdes, intégrer dans les marchés un
critère sur le conditionnement et le poids des matériels achetés à coreller
avec une réflexion plus global sur les standards à généraliser à la ville (pc
portable plutôt que fixe par exemple
21 2 Réception de matériel et stockage situé au niveau du service SSITNR Risque que l'agent tombe lors de la dépose/récupération d'un matériel en hauteur Chute_avec_dénivellation R1 Prévoir l'achat d'un escabeau sécurisé
22 2 Réception de matériel et stockage
Les matériels sont stockés en hauteur dans le stock secondaire
et il y a un risque que certains équipements tombent lors du
passage d'un agent
Risques_liés_aux_effondrements_et_aux_chutes_
d_objets R1
Prévoir une notice pour les lieux de stockage avec des préconisations à
respecter : stockage des objets lourds en bas notamment
24 2 Préparation de matériel au sein du SSITNR
Riques lié à la sensation de chaleur dans la salle de préparation
en particulier l'été
15 min par PC par banc de 8 PC soit
250 PC par an (mairie + écoles)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiques R1 Faire une étude pour l'installation d'une climatisation dans la salle de préparation des machines
2 / 4 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DRS 2026
25 2 Préparation de matériel au sein du SSITNR
Risque de coupure lors du changement des verres trempés sur
smartphones
52 téléphones par an
Risques_liés_aux_équipements_de_travail R1
Prévoir l'achat de lunettes de protection et de gants adapatés pour la
préparation du matériel et notamment le changement des verres sur les
téléphones
29 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel)
Postures pénibles nécessitant une certaine gymnastique du
corps lors de la mise en place des matériels (ex : Débrancher et
récupérer un PC sous le bureau)
100 equipements par an
Risques_liés_à_la_charge_physique_de_travail R1 Revoir les positions des prises électriques ou RJ 45 en préférant les mettres à hauteur d'homme
31 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel)
Exposition au risque électrique lors de l'Installation de
matériels dans la baie parfois dans un TGBT Risques_liés_à_l_électricité R2 pour éviter le risque électrique prévoir des formation habilitation
électrique pour les collègues du SSTNR concernés
32 2 Assistance, conseil aux utilisateurs et animation d'ateliers Risques liés au travail sur écran tout au long de la journée Risques_liés_au_travail_sur_écran R2 travail sur un fascicule SSITNR sur la possibilité de paramétrer le poste de travail sur la luminosité par exemple ou la taille des caractères
33 2 Assistance, conseil aux utilisateurs et animation d'ateliers Plusieurs personnes dans un même bureau Risques_et_nuisances_liés_au_bruit R1 Organiser un planning des présences pour occuper les bureaux vides pour éviter les bureaux partagés et le bruit induit
3 / 4 N°Risque N°UT Activité ou situation de travail Description des dangers Famille de risques Niveau de risque Actions
PLAN D'ACTIONS DE PREVENTION DRS 2026
36 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service Exposition au bruit , haut niveau sonore dans la salle serveur Risques_et_nuisances_liés_au_bruit R1
Mettre des bouchons d'oreilles jetables à l'entrée de la salle serveur pour
éviter l'exposition au bruit
Bruit egalement traité dans papripact
38 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service
Exposition à l'éclairage artificiel permanent dans les bureaux
(l'éclairage naturel ne suffit pas à éclairer les bureaux). Impact
principal : Fatigue des yeux
Risques_liés_aux_ambiances_lumineuses R1
Faire une étude sur les bureaux à faible éclairage naturel (SSITNR / CPPA /
cellule de gestion) pour déploiement de lumière artificelle adaptée
prend en compte le risque 7
39 2
Risque de chute lors de l'accès avec l'escatrape au local technique au
dessus de l'accueil HDV
Risques divers (lésions, Pathologie diverse, traumatismes,…) en
cas de chute Chute_avec_dénivellation R3
- Prévoir une rampe pour monter/descendre et se maintenir une fois arrivé
en haut
- Prévoir une place suffisante pour l'ouverture de l'escatrape
- descendre la baie reseau au rdc de la pièce
42 2
Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du
service
Exposition au risque d'explosion des équipements, des
batteries sur des onduleurs, des batteries de smartphone, de
PC portables Risques_d_incendie_d_explosion R2 disposer d'extincteurs à proximité des équipements à risque (comme les onduleurs par exemple)
43 2
Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du
service Principalement en lien avec l'explosion des équipements et des batteries sur des smartphones, des PC Portables… Risques_d_incendie_d_explosion R2 disposer d'extincteurs à proximité des équipements à risque (comme les onduleurs par exemple)
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