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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 21.12.2017
Document publié le Jeudi 21 décembre 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 21.12.2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Institutions publiques,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 21 1 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 01 17 7 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 06/12/17 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 05/12/17 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 06/12/17
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 07/12/17
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE – MOTION
1 – Motion pour le maintien de la Cour d’Appel (sera envoyée par mail ultérieurement)
FINANCES – MARCHES
2 – Débat d’Orientation Budgétaire 2018
3 – Budget Principal : décision modificative n° 3
4 – Quotient Familial : bilan du 01/09/2016 au 31/08/2017
5 – Exécution du budget 2018 avant son vote
6 – Tarifs 2018 de l'eau et de l'assainissement (part communale)
7 – Participation 2018 pour l’assainissement collectif
RESSOURCES HUMAINES
8 – Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2018
9 – Mise à disposition d’un agent auprès de la Fédération Française de RUGBY : avenant 2017-2018 à la convention
10 – Travail d’Intérêt Général (TIG) : information
URBANISME – TRAVAUX
11 – Ancienne Maison d’arrêt de Riom : exercice du droit de priorité
12 – Rue des Vignes Froides : acquisition de la parcelle AE 338
13 – Maréchat : cession de la parcelle BM n° 166
14 – Troisième et quatrième campagnes de ravalement obligatoire : mission à SOLIHA Puy- de-Dôme – avenant n° 14
15 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façade : avenant n°17 avec SOLIHA Puy-de- Dôme pour la mission d’information et de conseil à l’amélioration de l’habitat privé
16 – Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2018
17 – Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2018
18 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2016
19 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif (SPANC) du SIARR : exercice 2016 ECO-RESPONSABILITE
20 – Collecte spécifique du papier de bureau – Convention avec l’association Avenir
SOCIAL
21 – Partenariat avec l’Association Départementale de la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA 63) : conventions pour 2017 et 2018
CULTURE
22 – Œuvres d’art : demandes de subventions pour la restauration d’œuvres d’art inscrites au titre des monuments historiques
23 – Saisons Culturelles et résidences 2018 : Demande de subventions aux partenaires
24 – Ecoles municipales d’arts plastiques et de musique : modifications des règlements intérieurs
25 – Obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles
26 – Vente des fauteuils du Forum Rexy
EDUCATION JEUNESSE
27 – Schéma de rénovation des écoles : plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand »
ADMINISTRATION GENERALE – POLICE MUNICIPALE
28 – Mairie Vigilante et Solidaire : mise en œuvre du dispositif – Information
29 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2016
30 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.