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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 octobre 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Gétigné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2024 1 / 1
Commune de Gétigné
(Loire-Atlantique)
CONSEIL MUNICIPAL DE GÉTIGNÉ
Séance du 17 octobre 2024
Liste des délibérations
Le 17 octobre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la commune de Gétigné (Loire-Atlantique), dûment convoqué le 11 octobre deux mille vingt-quatre, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur François GUILLOT, maire de Gétigné.
Présents : Cyril ALLAIN, Mickaël BODET, Angélina BULOT, Gilles CHABAS, Gwenola CORRE, Olivier FOULONNEAU, Florian GRIMBERGER, François GUILLOT, Karine GUIMBRETIÈRE, Nadège LEMELLE, René LESIEUR, Éric MALLARD, Patricia MANGIN-CAZES, Lore PICHAUD, Romuald POULNAIS, Stéphane RABILLER, Étienne RIPOCHE, Thibaud TOULLIER et Laurence VALTON.
Absents : Chantal AUDRAIN, Morgane BARBIER, Marion BERNARD, Alex BOISSELIER, Séverine DOLLET, Olivier JARRET, Bénédicte LOIRET et Carine SARTORI.
Pouvoirs : de Chantal AUDRAIN à Karine GUIMBRETIÈRE, de Morgane BARBIER à Florian GRIMBERGER, de Marion BERNARD à Cyril ALLAIN, d’Alex BOISSELIER à Angélina BULOT, d’Olivier JARRET à Olivier FOULONNEAU et de Carine SARTORI à Laurence VALTON.
Mme Patricia MANGIN-CAZES a été élue secrétaire.
N°
Délibération Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
2024-10-17.01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 septembre 2024 25 24 1
Délégations du Conseil municipal au maire Pour information
Modification du tableau du Conseil municipal Pour information
Rapport d’activités 2023 du service de police Pour information
2024-10-17.02 Modifications des commissions municipales et des comités de pilotage 25 25
2024-10-17.03
Modification des représentants du Conseil
municipal au sein du conseil d’administration
du C.C.A.S. (Centre Communal d’Action
Sociale)
25 25
2024-10-17.04 Désignation des référents déontologues 25 25
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