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Conseil Municipal - 13 06 2014 08 rapport
Déliberation - 1420656482wpdm 08 septembre 2014
Document publié le Lundi 8 septembre 2014 par la commune de Salagnon.
Lien du pdf (Déliberation - 1420656482wpdm 08 septembre 2014)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 8 Septembre 2014
L’AN DEUX MIL QUATORZE le lundi huit septembre, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilbert DURAND.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 29 septembre 2014
Présents : DURAND Gilbert, BARRET Daniel, DOMINI FAURE Sylviane, MARTIN André, CARREZ Michèle, MORAND Virginie, NUGUET Frédérick, BOULIEU Véronique, DEMUTH Aymeri, LOUIS Christine, PARADIS Stéphane, GIGANDON Marie-Noëlle, CONTASSOT Raymond, ANGLADE Colette.
Absents :
Excusés : YVRARD Fanny.
Pouvoirs :
Secrétaire : MARTIN André.
Après lecture et approbation à l’unanimité du compte rendu du 01/07/2014, Monsieur le Maire ouvre la séance et aborde l’ordre du jour.
1/ DELIBERATIONS
INTERVENANTS NAP
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il apparaît indispensable de procéder au recrutement d’intervenants pour animer les temps d’activité périscolaire dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
Il propose donc au Conseil Municipal de l’autoriser à procéder au recrutement de ces intervenants et à signer les conventions qui seront établies.
POUR : 14 - CONTRE : 0 - ABS : 0
2/ RENTREE SCOLAIRE
Monsieur le Maire explique au Conseil que l’école voudrait que la Mairie prenne en charge la piscine pour une ou deux classes.
Le Conseil est d’accord à l’unanimité.
La rentrée scolaire s’est bien passée.
3/ RYTHMES SCOLAIRES
Les NAP ont bien débuté avec 27 enfants en maternelles.
Les CP et les CE1 sont environ 35 : il leur est proposé le mardi de la peinture, des jeux à l’élastique et des travaux manuels. Le vendredi du chant.
Les CE2, les CM1 et les CM2 auront du tennis de table et de la GRS. L’intervenant pour le tennis de table coûte 324 € HT pour 6 semaines.
Des achats ont été effectués chez Cultura pour un montant de 248 € et sont affectés aux NAP. L’entreprise adaptée L’EA a fait un don de matériel scolaire à l’école pour un montant de 530 €.
Un instituteur propose de mettre en place une aide aux devoirs, le soir après l’école.
Des travaux de peinture ont été effectués, pendant les vacances, par l’entreprise DURAND, dans une salle de classe, la garderie et les toilettes de l’école primaire.
Les volets roulants de la maternelle seront refaits avec la société ISOTEX.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal sont avis concernant une éventuelle augmentation des frais de cantine et de garderie.
Le Conseil décide, à l’unanimité, de ne pas augmenter les tarifs pour cette année : - Cantine : 4.15 €
- Garderie du Matin : 1,20 €
- Garderie du Soir : 2,30 €
4/ TRAVAUX
Electricité : mise en conformité de bâtiments suite à la visite de SOCOTEC. Trois devis présentés : Les entreprises VELLARD, MALLET et TERELEC. MALLET sera retenu pour un montant total de 6 223,94 €.
Monsieur MARTIN explique qu’il faudrait prévoir l’installation de systèmes de régulation (horloges) ainsi que le changement de certains appareils de chauffage au stade et au Revolet afin de faire des économies.
Voirie : Compétence de la CCBD. Mais la commission voirie doit se réunir pour aborder le sujet de la vitesse dans la commune.
Monsieur le Maire explique que des solutions existent et qu’il faut en parler en commission : les chicanes, les coussins berlinois ou changer les STOP ……..) Il rappelle au Conseil que tous les chemins de la commune sont concernés.
Chemin des Sables : problème d’eau en plus de celui de la vitesse. La résolution est en cours.
La barrière, chemin de la Creuse qui a été abimée par un véhicule va bientôt être remplacée.
Les marquages : une consultation est en cours avec la CCBD.
Monsieur CONTASSOT fait remarquer que les voitures sont trop souvent garées sur les trottoirs.
Il demande également qu’un arrêté soit pris pour rappeler à la population que les trottoirs ne sont pas des parkings et qu’ils sont réservés aux piètons.
Urbanisme : Réunion mercredi à 9 h 00 avec l’urbaniste. Analyse du mail de Mme LAURENT concernant la loi ALUR.
Eclairage Public : la seconde tranche de travaux s’effectuera lorsque l’on sera sûr d’avoir la subvention, en 2015.
Très Haut Débit : les travaux vont se faire avec la priorité aux zones artisanales et aux zones industrielles.
Réseaux : en ce qui concerne les eaux pluviales, il y a encore du travail à faire. 5/ QUESTIONS DIVERSES
Achat et pose d’un vidéo projecteur dans la salle J.Laigroz ainsi que d’une sono au Foyer Communal.
Mr CONTASSOT explique qu’il a été sollicité par Mr YVRARD concernant un permis de construire qui ne serait pas conforme. Il demande à Mr le Maire de répondre à Mr YVRARD. Mr le Maire explique qu’il attend la réponse de la DDT.
Mr CONTASSOT explique au Conseil que le Syndicat des Marais fête le bi centenaire du Catelan le 14 novembre 2014. Cela se passera à Salagnon, le Foyer Communal est réservé pour l’occasion.
Des travaux d’entretien du Catelan sont organisés pour cet automne et cet hiver.
En ce qui concerne le parking de co-voiturage, le panneau de l’entrée n’est pas assez visible.
Chiens errants : de nouveau des problèmes de divagation de chiens. Des courriers ont été faits et la gendarmerie sera prévenue si cela ne s’arrange pas. Des plaintes ont déjà été déposées par certains habitants de la commune.
Le sentier qui passe devant la propriété de Mr MONTHEILET, du parking de co- voiturage au centre aéré et qui était utilisé par les enfants de la cantine, se dégrade. Mr MONTHEILET voudrait le racheter. Si la commune la conserve, il faut l’entretenir. Une discussion sera ouverte en commission d’urbanisme.
Commission Santé : programmer une réunion.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de ses différentes réunions avec plusieurs présidents des Communautés de Communes voisines.
Schéma de mutualisation entre la CCBD, le pays des couleurs et l’Isle Crémieu. C’est le premier pas des discussions entre communautés.
La Communauté de Communes qui nous ressemble le plus est la Communauté de Commune de l’Isle Crémieu.
Le Conseil Général est fortement intéressé par un projet de fusion entre les trois Communautés de Communes.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à : 22 h 30.
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : Lundi 06 octobre à 20 h 30 Lundi 03 novembre à 20 h 30
Lundi 01 décembre 20 h 30