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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190912 34
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190912 34)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
AR
PREFECTURE
063-200070712-201909312-20190912
_34-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO ES Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
A7
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(occtdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents :
48 Suppléants
ayant
voix
délibérantes : 1 Conseillers
représentés
:
5 Total
votants
:
54
N°
20190912-34
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
JEUDI
12
SEPTEMBRE
2019
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 5 septembre
2019
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le jeudi
12
septembre
2019
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Marcel
BARGEON,
Jean-
Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAŸRE,
Catherine
MAZELLIER,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Jean-Louis
GADOUX,
Aline
LEBREF,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
COUPERIER,
Michel
GONIN,
Eric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Bernard
VIGNAUD,
Pépita
RODRIGUEZ,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Philippe
OSSEDAT,
Serge
FAYET,
Paul
PERRIN,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Benoit
GENEIX,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
DEGLON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Françoise
KORCZENIUK,
Thierry
BARTHÉLÉMY,
Farida
LAÏD,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE. Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Marc
DELPOSEN
à Jeannine
SUAREZ
Gérard
GRILLE
à
Daniel
BERTHUCAT
Patrick
SOLEILLANT
à
Bernard
VIGNAUD
Frédérique
BARADUC
à
Philippe
OSSEDAT
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Daniel
LAFAY,
André
IMBERDIS,
Carine
BRODIN,
Paul
SABATIER,
Pierre
ROZE.
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante
: Nadine
GOUILLOUX
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
BUS
DES
MONTAGNES
Rapporteur
: Michel
GONIN,
Vice-Président AR
PREFECTURE
0635-200070712-20190912-20190912_34-DE Reçu
le
26/09/2013
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Considérant
la
compétence
en
matière
de
transport
à
la
demande
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne.
Le
Département
du
Puy-de-Dôme,
propose
aux
Communautés
de
Communes
dotées
du
bus
des
montagnes
de
participer
à des
évènements
au
tarif
unique
de
3 €Aller-retour/personne.
Cette
année,
le
Bureau
Communautaire
souhaite
participer
à l’évènement
suivant :
-
Mercredi
2
octobre
2019:
Sommet
de
l’élevage
—
Grande
Halle
d'Auvergne,
Clermont-
Ferrand
/ Cournon
4
lieux
de
départ
sont
proposés
(Courpière,
Puy-Guillaume,
Thiers
et
la ZA
Racine)
qui
pourront
être
modifiés
selon
le
nombre
de
participants.
Le
transport
est
assuré
par
la
société
Kéolys.
Une
subvention
à
hauteur
de
25
%
du
reste
à
charge
sera
sollicitée
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
° _ Approuve
l’organisation
mise
en
place,
et
la participation
à
l'évènement
ci-dessus
;
e
Sollicite
le
versement
de
la
subvention
départementale
à
hauteur
de
25%
du
reste
@-
charge.
TOTAL
VOTANTS
: 54
Conseillers
présents
: 49
Représentés
: 5
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 54
Pour
: 54
Contre :
Abstention
:
ifiée
conforme,
Le
Président,
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
|47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
|contact@cctdm.fr