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Déliberation - 01. ORDRE DU JOUR CM 18.06.2020
Ordre du Jour - 01. ORDRE DU JOUR CM 18.06.2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 septembre 23
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 septembre 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Justice et droit,
15/09/2023
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Pôle Ressources
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 septembre 2023
18h30 - SALLE MONTGOLFIER-Hotel de Ville
ORDRE DU JOUR
N° de
dossier
Délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
1 INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE, MADAME NATHALIE LUTZ
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 22 JUIN 2023
3 DESIGNATION DE MONSIEUR ROMAIN RAMBAUD EN QUALITE DE REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
4 SEISME AU MAROC - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES
5 AFFAIRES IMMOBILIERES ET FONCIERES - SIGNATURE CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L'EPORA POUR L'ACQUISITION D'UN TENEMENT IMMOBILIER SIS RUE MATTHIEU DURET, SECTEUR VAURE, APPARTENANT A L'INDIVISION FRACHON
6 TRANSFERT DE PROPRIETE D'UN LOCAL COMMERCIAL, SIS 13 RUE FRANKI KRAMER, PREEMPTE DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ACTION COEUR DE VILLE"
7 ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2022-27 - CESSION FONCIERE DU LOCAL DE TYPE PREFABRIQUE SUPPORTE PAR LA PARCELLE CADASTREE AN 383 SIS 19 RUE DE DEUME A ANNONAY AU PROFIT DE MONSIEUR RABI NAJI
RESSOURCES HUMAINES
8 RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION 2024-2026 AVEC LE COMITE D'ACTION SOCIALE
9 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
10 RESSOURCES HUMAINES - PLAN DE FORMATION 2023
11 RESSOURCES HUMAINES - MODALITES DE FINANCEMENT DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
FINANCES COMMUNALES
12 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE
13 AUTORISATIONS DE PROGRAMME (CP) - CREDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS 15/09/2023
CULTURE
14 CONVENTION DE MOYENS ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE D'ANNONAY ET L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA SMAC ARDECHOISE - ANNÉE 2023
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
15 MODALITES DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES ZONES D'ACTIVITES ENTRE LA VILLE D'ANNONAY ET ANNONAY RHONE AGGLO ET REPARTITION DES RECETTES DE FISCALITE
16 PNRQAD - ÎLOT MALLEVAL-SAINT-MICHEL - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS POUR LES TRAVAUX D'INTERVENTION D'ANNONAY RHÔNE AGGLO SUR LE RESEAU D'EAUX PLUVIALES
SPORTS
17 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS) POUR L'ANNEE 2023
18 APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE SPORTIVE COMMUNALE
19 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR SPONSORISATION SPORTIVE
JEUNESSE
20 AVENANT n°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAIQUES D'ANNONAY (GOLA)
POLITIQUE DE LA VILLE
21 POLITIQUE DE LA VILLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "COLLECTIF 31" - ACCOMPAGNEMENT ACTION SUR LA SANTE MENTALE
TRANQUILLITE PUBLIQUE
22 VIDEOPROTECTION - CHARTE ETHIQUE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
23 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS CONFÉRÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL À MONSIEUR LE MAIRE - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Questions diverses