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Déliberation - liste des deliberations cm 21 sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Justice et droit,
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|®
CONSEIL
MUNICIPAL
d'Annonay
Liste
des
délibérations
|
Séance
du
21
SEPTEMBRE
2023
(18h30)
Pôle
Ressources
SALLE
MONTGOLFIER-Hotel
de
Ville
Assemblées
Nombre
de
membres
: 33
En
exercice
: 33
Présents
; 23
Votants
: 31
Convocation
et
affichage
: 15/09/2023
Président
de
séance
: Monsieur
Simon
PLENET
Secrétaire
de
séance
: Madame
Antoinette
SCHERER
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES,
DEBATTUES
ET
VOTEES
PAR
L'ASSEMBLEE
COMMUNALE
:
N°
de
dossier
172 173 174 175 176 177 178
Délibérations
ADMINISTRATION
GENERALE
INSTALLATION
D'UNE
NOUVELLE
CONSEILLERE
MUNICIPALE,
MADAME
NATHALIE
LUTZ
Approuvée
à l’unanimité
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
22
JUIN
2023
Approuvée
à l'unanimité
DESIGNATION
DE
MONSIEUR
ROMAIN
RAMBAUD
EN
QUALITE
DE
REFERENT
DEONTOLOGUE
DES
ELUS
Approuvée
à
l'unanimité
SEISME
AU
MAROC
- SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
Approuvée
à l’unanimité
AFFAIRES
IMMOBILIERES
ET
FONCIERES
AFFAIRES
IMMOBILIERES
ET
FONCIERES
- SIGNATURE
CONVENTION
OPERATIONNELLE
AVEC
L'EPORA
POUR
L'ACQUISITION
D'UN
TENEMENT
IMMOBILIER
SIS
RUE
MATTHIEU
DURET,
SECTEUR
VAURE,
APPARTENANT
A
L'INDIVISION
FRACHON
Approuvée
à l'unanimité
TRANSFERT
DE
PROPRIETE
D'UN
LOCAL
COMMERCIAL,
SIS
13
RUE
FRANKI
KRAMER,
PREEMPTE
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
"ACTION
COEUR
DE
VILLE" Approuvée
à l'unanimité
ABROGE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2022-27
- CESSION
FONCIERE
DU
LOCAL
DE
TYPE
PREFABRIQUE
SUPPORTE
PAR
LA
PARCELLE
CADASTREE
AN
383
SIS
19
RUE
DE
DEUME
A ANNONAY
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
RABI
NAJI
Approuvée
à l’unanimité
22/09/2023 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189
RESSOURCES
HUMAINES
RESSOURCES
HUMAINES
- CONVENTION
2024-2026
AVEC
LE
COMITE
D'ACTION
SOCIALE Approuvée
à
l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Approuvée
à
l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
- PLAN
DE
FORMATION
2023
Approuvée
à
l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
- MODALITES
DE
FINANCEMENT
DU
COMPTE
PERSONNEL
DE
FORMATION
Approuvée
à
l'unanimité
FINANCES
COMMUNALES
BUDGET
PRINCIPAL
- EXERCICE
2023
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
Approuvée
à
l'unanimité
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
(CP)
- CREDITS
DE
PAIEMENT
(CP)
-
ADAPTATION
DES
AP/CP
EN
COURS
Approuvée
à
l'unanimité
CULTURE
CONVENTION
DE
MOYENS
ET
D'OBJECTIFS
ENTRE
LA
COMMUNE
D'ANNONAY
ET
L'ASSOCIATION
DE
GESTION
DE
LA
SMAC
ARDECHOISE
- ANNÉE
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEVELOPPEMENT
DU
TERRITOIRE
MODALITES
DE
GESTION
ET
D'ENTRETIEN
DES
ZONES
D'ACTIVITES
ENTRE
LA
VILLE
D'ANNONAY
ET
ANNONAY
RHONE
AGGLO
ET
REPARTITION
DES
RECETTES
DE
FISCALITE
Approuvée
à
l'unanimité
PNRQGAD
- ÎLOT
MALLEVAL-SAINT-MICHEL
- CONVENTION
DE
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LES
TRAVAUX
D'INTERVENTION
D'ANNONAY
RHÔNE
AGGLO
SUR
LE
RESEAU
D'EAUX
PLUVIALES
Approuvée
à
l'unanimité
SPORTS
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
A L'OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS
(OMS)
POUR
L'ANNÉE
2023
Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
Par
29
voix
votant
pour
Ne
prenant
pas
part
au
vote
:
Laura
MARTINS-PEIXOTO-
Juanita
GARDIER
APPROBATION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CHARTE
SPORTIVE
COMMUNALE Approuvée
à l'unanimité
22/09/2023 190 191 192 193 194
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
SPONSORISATION
SPORTIVE
Approuvée
à
l'unanimité
JEUNESSE
AVENANT
n°1
À
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
AVEC
LE
GROUPEMENT
DES
OEUVRES
LAIQUES
D'ANNONAY
(GOLA)
Approuvée
à l'unanimité
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
-
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
"COLLECTIF
31"
- ACCOMPAGNEMENT
ACTION
SUR
LA
SANTE
MENTALE
Approuvée
à
l’unanimité
TRANQUILLITE
PUBLIQUE
VIDEOPROTECTION
- CHARTE
ETHIQUE
Approuvée
à l'unanimité
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
CONFÉRÉE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À MONSIEUR
LE
MAIRE
-
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approuvée
à
l'unanimité
Questions
diverses
Fait
à Annonay,
le 28
Septerflbre
2023
Le
Maire,
Publié sur le site
de
la Ville
d'Annonay
le 28
septembre
2023
en
application
de
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
22/09/2023