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Procès Verbal - PV SER 6 juin 2024 signe
Procès Verbal - PV 7.12.2022 valide et signe
Procès Verbal - PV SER 19 dec 2024 valide
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SER 19 dec 2024 valide)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Banque,
Syndicat
d’Entente
Rurale
SYNDICAT ENTENTE RURALE
13 rue de la
Flache
- CS 80018 -
42290 SORBIERS
0477011132
04
77 53 07 27
PROCES
VERBAL
DU
COMITE
SYNDICAL
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
2024
Le
19
décembre
2024
à
19
heures,
le
comité
du
Syndicat
d’Entente
Rurale,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Mairie
de
Saint-Christo-en-Jarez,
salle
de
ses
délibérations,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
Présidente.
Date
de
convocation
: 9 décembre
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Présents
: Commune
de
FONTANES
:
Titulaires
: MM.
Pascal
GOUTAGNY
— Guillaume
GRANGE
—
Laurent
VILLEMAGNE
"Commune
de MARCENOD :
Titulaires:
M.
Olivier
FLECHET
Suppléant
: M.
Pierre
DEFAY
“Commune
de ST
CHRISTO
EN
JAREZ
:
Titulaires
: MM.
Marcel
CHILLET
-
Pascal
FAYOLLE
-
Denis
VIRISSEL
Commune
de SORBIERS
:
Titulaires
: MM
Marie-Christine
THIVANT
-
Christophe
FARA
- Alain
SARTRE
Absents
excusés
: MM.
Gilles THIZY
et Patrick
FAURE
(commune
de
Marcenod)
Pouvoirs
: néant
Secrétaire
de
séance:
M.
Christophe
FARA
Le
procès-verbal
du
comité
syndical
du
10
octobre
2024
est
approuvé
à l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
QUESTIONS
DIVERSES Syndicat
d’Entente
Rurale
INFORMATIONS
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
COMITE
SYNDICAL
A
LA
PRESIDENTE
PAR
DELIBERATION
DU
9 JUILLET
2020
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
(ARTICLE
L 2122-22
du
CGCT)
État
néant
1.
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
: Débat
d'Orientation
Budgétaire
Madame
la
Présidente
invite
le comité
syndical
à débattre
des
orientations
budgétaires
sur
la
base
du
rapport
joint
à la note.
Tout
d’abord,
l'analyse
rétrospective
jointe
permet
de
constater,
sous
réserve
de
la
fin
d'exécution
de
l’année
2024,
les
éléments
suivants
:
-__
Chapitre
o11:
une
légère
augmentation
des
charges
d’environ
5
800
€
par
rapport
à
l’année
2023.
Cette
dernière
est
toutefois
à
nuancer,
elle
est
le
fait
notamment
d’un
paiement
de
la
location
du
tracteur
à
la
commune
de
Marcenod
sur
deux
exercices
budgétaires
2023
et 2024.
En
réalité,
ce
chapitre
est
stable
avec
les
éléments
suivants
à relever :
o
Un
accroissement
des
fournitures
de
petits
équipements
qui
intègrent
l’achat
de
peintures
routières
pour
un
montant
de
4 600
€.
o
Le
renouvellement
des
vêtements
de
travail
pour1
300
€.
o
Une
forte
diminution
des
coûts
d’entretien
du
matériel
roulant
de
14
000
€ environ
(l’année
2023
a vu
la réparation
du
Kangoo
pour
11 300
€ à la suite
d’intempéries).
-
Chapitre
012
: des
charges
également
stables
pour
un
montant
de
101
800
€ en
2024.
L'année
2023
intégrait
un
versement
de
5
916
€
à
la
commune
de
Sorbiers
au
titre
du
remboursement
2022
des
frais
de
personnel
mis
à disposition
du
syndicat.
Outre
les explications
données
ci-dessus
relatives
aux
charges
réelles
de
fonctionnement,
on
note
une
forte
diminution
des
opérations
d’ordre
au
chapitre
042
qui
s'explique,
en
2023,
par
la
constatation
d’une
plus-value
de
14
500
€ qui
correspond
à
la cession
de
matériels.
Globalement,
cette
section
de
fonctionnement
devrait
enregistrer
une
diminution
des
dépenses
de
9 161
€ pour
se
fixer
à
la somme
de
177
424
€ (186
585
€ au
CA
2023).
En
termes
de
recettes,
cette
section
enregistre
une
augmentation
de
9
330
€,
par
rapport
à
2023,
pour
se
fixer
à la somme
de
180
003
€, qui
s’explique
:
-_
L’accroissement
de
la
participation
des
communes
pour
un
total
de
179
788
€
contre
145
311
€
en
2023
qui
intègre
la
location
du
tracteur
de
Marcenod
au
titre
de
l’année
2023
pour
7 881,50
€,
-_
L'absence
de
produits
cessions
en
2024
qui
se
constate
par
une
diminution
du
chapitre
75
de
14500€, Syndicat
d’Entente
Rurale
-
La
réduction
du
chapitre
77
-
produits
exceptionnels,
pour
un
montant
de
10
862
€
qui
correspondait,
en
2023,
au
remboursement,
par
la
compagnie
d’assurance,
de
la
réparation
du
véhicule
Kangoo.
Le
résultat
de
fonctionnement
est
estimé
en
excédent
de
3
400
€
pour
l’année
2024
(hors
déficit
reporté
(821,80
€)
et
l'excédent
consolidé
est
estimé
à 2
578
€.
En
matière
d’investissement,
l'emprunt
souscrit
en
2009
pour
financer
l’acquisition
d’un
camion
est
remboursé
selon
un
amortissement
en
capital
constant
pour
environ
6
666,48
€.
Sur
l’année
2024,
le syndicat
n’a
pas
réalisé
d’investissement.
L’excédent
de
la
section
s'élève
à
34
128
€
pour
l’année
2024.
L’excédent
consolidé
est
porté
à
la
somme
de
106
450
€ en
tenant
compte
de
l’excédent
reporté
de
72
322
€ de
l’année
2023.
Au
niveau
des
orientations
budgétaires
pour
l’année
2025
:
La
section
d'investissement
s'élève,
en
recettes
et
en
dépenses,
à
la
somme
de
130
450
€
qui
se
justifie
par :
En
recettes
:
-__
Un
solde
d'exécution
reporté
de
106
450
€,
-
Du
FCTVApour2000€,
-__
Des
dotations
aux
amortissements
pour
22
000
€.
En
dépenses
:
-
Des
dépenses
d'équipement
pour
une
somme
de
130
450€
inscrites
en
équilibre
de
la
section
du
fait
de
la
fin
du
remboursement
du
capital
de
la
dette
en
fin
d'année
2023.
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à la somme
de
165
125
€ répartie
comme
suit :
En
dépenses
:
-
Chapitre
o11 :
des
charges
en
légère
diminution
inscrites
pour
une
somme
de
35
480
€,
-
Chapitre
012:
des
charges
qui
se
fixent
à 107
000
€ pour
tenir
compte
de
la
hausse
du
taux
de
cotisation
employeur
de
la caisse
de
retraite
CNRACL
de
3 à 4%Jan,
-__
Des
dotations
d'amortissement
pour
22000
€,
En
recettes : -
Un
solde
d'exécution
positif
de
2578
€,
-
Sur
la
base
de
ces
différents
éléments,
et
sous
réserve
des
demandes,
règlementation
ou
organisation
nouvelles,
l’appel
à
contribution
des
communes
membres
pourrait
s’établir
autour
de
155
946
€
(165
324
€
en
2024)
hors
location
du
tracteur
par
la
commune
de
Sorbiers
pour
6
600
€,
et
ce
à
l'issue
de
la
reprise
des
résultats.
Toutefois
cela
demande
à
être
affiné
en
fonction
des
résultats
réels
de
l’exercice
2024.
Le
vote
du
budget
primitif
devant
intervenir
en
février
2025,
Madame
la
Présidente
proposera
de
procéder
à
une
reconnaissance
anticipée
des
résultats
2024
par
le
comptable
public
pour
permettre
un
vote
du
budget
primitif tenant
compte
desdits
résultats.
A
l’UNANIMITÉ,
l’assemblée
acte
que
le débat
d’orientations
budgétaires
a eu
lieu. Syndicat
d’Entente
Rurale
2.
QUESTIONS
DIVERSES
Pascal
FAYOLLE
propose
d'investir
dans
l’achat
de
glissières
«type
»
GBA
(Glissière
en
Béton
Armé)
ou
de
séparateurs
de
voie
en
plastique,
avec
remplissage
eau
où
sable.
L'objectif
est
de
pouvoir
marquer
provisoirement
les
rétrécissements
de
chaussée
ou
assurer
le
barriérage
de
rues
lors
de
manifestations,
notamment
dans
le
cadre
du
déploiement
du
plan
Vigipirate.
L’acquisition
par
le
Syndicat
d’une
vingtaine
de
séparateurs
de
voie
en
plastique
est
approuvée
pour
un
montant
unitaire
estimé
de
l’ordre
de
50€
HT.
Bernard
BROSSE
fait
faire
des
devis
auprès
des
fournisseurs
spécialisés
dans
ce
type
de
produits.
Marie
Christine
THIVANT
informe
les
communes
membres
du
Syndicat
de
la
réalisation
prochaine
d'importants
travaux
sur
l’avenue
du
Valjoly
concernant
l’enfouissement
de
réseaux
secs
et
le
remplacement
de
réseaux
humides
par
ENEDIS,
le
SIEL
et
Saint-Etienne
Métropole.
Ces
travaux
vont
perturber
fortement
les
circulations
sur
cet
axe,
et
ce
pour
une
durée
de
9
mois.
Une
information
plus
précise
sera
donnée
aux
usagers
et
aux
riverains
en
fonction
de
l’avancement
du
chantier.
Les
communes
membres
sollicitent
rapidement
des
éléments
de
communication
pour
en
informer
leur
population.
La
ville
de
Sorbiers
transmettra,
dans
les
plus
brefs
délais,
le
support
de
communication
qui
sera
diffusé
prochainement
dans
le magazine
municipal.
Le
radar
pédagogique
est
actuellement
installé
sur
la commune
de
Saint-Christo-en-Jarez.
Prochaine
réunion
le jeudi
13 février
2025
à 19h
à Saint-Christo-en-Jarez.
La
Présidente,
Marie-Christine
T}
Madame
la
Présidente
clôt
la séance
à 20h30.
Le
secrétaire
de
séance,