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Document publié le Jeudi 31 octobre 2019 par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+du+31+octobre+2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE BROZE
Date de la convocation
11-10-2019
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 31 octobre 2019
N° 10 2019 020
L'an deux mille dix neuf et le trente et un octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick LAGASSE,
Maire.
Présent : AUDIBERT Jacques. Adjoint.
BAYLE Annette. CALMET David TOSQUES Jean-Claude. PRIETO BERCIER Sarah.
TRENTAZ Serge.
Absents excusés : LARROQUE Anne-Marie. VEDEL Claude. VIALA Alain.
Procuration : LARROQUE Anne-Marie à PRIETO BERCIER Sarah.
Secrétaire de Séance : AUDIBERT Jacques.
Nombre de membres
Afférent au Conseil En exercice Qui ont pris part à la délibération
10 10 08
Cette délibération annule et remplace la délibération N° 02_2015 003 du 27 février 2015.
Objet : Recensement de la voirie communale
Le tableau de recensement de la Voirie Communale avait été approuvé par l'ensemble du
Conseil Municipal par délibération en date du 27/02/2015.
Ce tableau est accompagné d'une carte. Il a été décelé une erreur de tracé du CR N° 1
renommé Chemin du Ruisseau lors de l'adressage mis en place.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée de réexaminer le tableau de classement de la voirie
(inchangé depuis 2015) et la carte rectifiée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e Valide le tableau de classement de la voirie communale et la carte rectifiée.
Ainsi fait et délibéré à Broze, les jour, mois et an que-dessus.
Le Maire, Patrick LAGASSE
Transmis à la Préfecture,
Le 04/11/2019
Certifié exécutoire, et Affichage
3
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