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Compte-Rendu - 3 compte rendu du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cassin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 compte rendu du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026
Convocation du 16 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, en séance publique, à la mairie sous la présidence de Madame Jocelyne GOUGOU, Maire.
Présents : Céline BALSARIN, Sandrine BUSILLET, Emilie CHAPPERON, Jean-François DUBONNET, Jocelyne GOUGOU, Rémi JIMENEZ CADOUX, Aurélie JOURDAN, Catherine LALINDE, Alain LAMBERT, Agnès MARANZONI, Bernard MARECHAL, Hubert MARECHAL, Sébastien MITHIEUX, Evelyne PAILLE, Eric RADICI.
Mme Catherine LALINDE a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
A) Election du Maire
B) Détermination du nombre d’adjoints au Maire
C) Election des adjoints au Maire
D) Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu et remise de la copie du chapitre III du titre II du livre 1er du CGCT sur les conditions d’exercice des mandats municipaux.
G) Questions diverses
La séance débute à 19h10.
Mme Jocelyne GOUGOU, Maire sortant, installe le nouveau conseil municipal.
A) Election du Maire
Monsieur Bernard MARECHAL, doyen de l’assemblée préside l’élection du Maire.
Assesseurs : Rémi JIMENEZ CADOUX et Céline BALSARIN
M. Hubert MARECHAL propose la candidature de Mme Jocelyne GOUGOU
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs : 00
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Mme Jocelyne GOUGOU ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamée Maire et est immédiatement installée dans ses fonctions.
M. Bernard MARECHAL doyen remet l’écharpe de Maire à Mme GOUGOU.
B) Détermination du nombre d’adjoints.
Mme Jocelyne GOUGOU, Maire, prend la présidence de l’assemblée.
Elle rappelle que la création du nombre d'Adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d'Adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l'effectif légal (Suite compte-rendu du conseil municipal du 12 janvier 2026)
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du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la Commune un effectif maximum de quatre adjoints.
Madame le Maire propose la création de trois postes d'Adjoints. Elle rappelle que lors du mandat qui vient de se terminer, il y avait 4 adjoints au Maire dont le 4e a été nommé en cours de mandat.
Adopté à la majorité par : 13 voix POUR et 2 voix par ABSTENTION
C) Election des adjoints au maire
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Mme le Maire propose la liste de Mme MARANZONI Agnès qui est composé de : - Mme MARANZONI Agnès
- M. MARECHAL Hubert
- Mme LALINDE Catherine
Mme le Maire demande à l’ensemble des conseillers s’il y une autre liste.
M LAMBERT propose sa candidature.
Mme le Maire lui demande si sa liste est complète, il indique qu’il est tout seul. Sa liste n’étant pas complète Mme le Maire ne peut donc pas recevoir sa candidature.
Mme le Maire propose de passer au vote.
Nombre de votants : 15
Bulletins nuls : 01
Bulletins blancs : 02
Suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 08
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme MARANZONI Agnès. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
Mme le Maire donne lecture de la charte de l’élu local qui sera envoyée à chacun et transmet la copie du chapitre III du titre II du livre 1er du CGCT sur les conditions d’exercice des mandats municipaux.
D) Questions diverses
Agenda
Réunion nouveau élu : 24 mars 2026 à 19h00
Conseils municipaux : 31 mars 2026 à 19h00
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h56.