Compte-Rendu - 3 compte rendu du 21 mars 2022

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Compte-Rendu - 3 compte rendu du 21 mars 2022 Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Saint-Cassin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 compte rendu du 21 mars 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Éducation, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 mars 2022

Convocation du 15 mars 2022

L'an deux mille vingt-deux et le 21 mars à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, en séance publique, à la mairie sous la présidence de Madame Jocelyne GOUGOU, Maire.

Présents : Sandrine BUSILLET, Jean-François DUBONNET (arrivé à 19h23), Stéphanie ERB, Jocelyne GOUGOU, Vincent LAGUILLAUMIE (arrivé à 20h04), Cédric LOUIS, Agnès MARANZONI (arrivée à 19h20), Bernard MARECHAL, Hubert MARECHAL (arrivé à 19h23), Catherine LALINDE, Joëlle ARNAUD

Absents et excusés : Vincent LUYTON, Rémi CADOUX, Samuel CARRET , Cindy MARLIN

Mme Catherine LALINDE a été élue secrétaire de séance

 Ordre du jour :

 Parc de Chartreuse : Etude pour la réalisation d’un inventaire et diagnostic des chemins ruraux et voies communales

 Parc de Chartreuse : Approbation de la charte du parc naturel régional de chartreuse 2022-2037  Création d’un emploi vacant d’adjoint administratif à temps non complet  Règlement de la salle polyvalente

 Travaux en cours

 Questions diverses

La séance débute à 19h20.

Validation du compte-rendu du 08 février 2022

Parc de Chartreuse : Approbation de la charte du parc naturel régional de chartreuse 202-2037.

Mme le Maire informe que cette nouvelle charte est en cours depuis 2016, que le parc de Chartreuse doit consulter toutes les collectivités qui doivent donner leurs approbations. Elle avise de l’intégration des communes de Saint-Sulpice, Jacob-Bellecombette et de Barberaz ainsi que des communes d’autour du lac d’Aiguebelette dans le périmètre de révision de la charte.

M B MARECHAL s’interroge sur les raisons qui ont poussé le Parc de Chartreuse à intégrer les communes aux alentours du lac d’Aiguebelette.

La charte est basée sur 3 axes avec la préservation et la valorisation du territoire, la volonté de se projeter vers un avenir avec des transitions aussi bien sociales, qu’économiques ou environnementales.

Adopté à l’unanimité des membres présents

Parc de Chartreuse : Etude pour la réalisation d’un inventaire et diagnostic des chemins ruraux et voies communales.

Mme le Maire indique que nous avons déjà évoqué ce sujet lors du dernier conseil : le parc de Chartreuse avec l’aide d’un bureau d’étude permettra aux communes de bénéficier d’un état des lieux et d’un diagnostic des chemins ruraux et voies communales. C’est le Parc de Chartreuse qui montera le dossier et la mise en œuvre de l’étude, la commune organisera une réunion d’information publique et communication auprès des habitants.(Suite compte-rendu du conseil municipal du 08 février 2022)

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Le coût de l’ingénierie est de limité à 1200 € A l’ouverture des plis, si le montant est supérieur, la commune pourra se retirer du marché ou délibérera sur un montant supérieur.

Adopté à l’unanimité des membres présents.

Création d’un emploi vacant d’adjoint administratif à temps non complet.

Pour donner suite au dernier conseil sur la réorganisation des services, Mme le Maire informe que notre demande auprès du comité technique de centre de gestion a reçu un avis favorable Pour finaliser il est donc nécessaire de délibérer sur la création de ce poste.

Adopté à l’unanimité des membres présents.

Mme le Maire indique que des modifications au service scolaire vont être apportées. L’agent en charge de la cantine évoluera à la rentrée scolaire et prendra le poste d’agent territorial spécialisé de l’école maternelle. Etant titulaire et ayant obtenu son CAP petite enfance, elle est prioritaire sur le poste. Mme le Maire précise que l’agent actuel donnait toute satisfaction.

Le poste de secrétaire à temps complet a été proposé à l’agent remplaçant actuel. Le poste qui sera évoqué au prochain conseil sera celui de l’agent technique et cantine.

Ecole

Mme le Maire informe l’assemblée que le conseil d’école a eu lieu. Des problèmes de relations entre les élèves ont été évoqués. Une demande de rendez-vous avec l’éducation nationale aura lieu prochainement.

Information des habitants : choix de l’application

Mme le Mairie informe les conseillers de la formation qui a eu lieu avec panneau Pocket. Cet outil est simple d’utilisation. Nous recevrons prochainement des prospectus à transmettre aux habitants sur l’installation de l’application.

Questions diverses

- Présence du loup sur la commune : B MARECHAL informe de la réunion qu’il a eu avec la personne en charge de ce dossier au département et le Louvetier de Vimines. Lors de signalement de présence de l’animal sur le territoire, il est important de prendre contact avec l’un deux afin de vérifier qu’il s’agisse bien de loup. Il précise que les animaux (sangliers, blaireaux, buse etc..) ne sont plus appelés nuisibles mais animaux pouvant provoqués des dégâts. Si des agriculteurs avaient des problèmes ils pouvaient bénéficier d’une aide de protection.

- Commission mobilité : Mme le Maire informe qu’elle sera présente à la prochaine Commission mobilité à Grand Chambéry. Un sondage auprès des habitants va être mené afin de quantifier les besoins des habitants. Un rendez-vous avec le vice-président en charge des transports sur Grand Chambéry permettra d’échanger sur les points ressortis de ce sondage.

- Commission électorale : La commission a eu lieu le 17 mars il y a eu 81 inscriptions et 29 radiations depuis la dernière commission de mai 2021.

- Commission du foot : Mme le Maire communique le montant des deux systèmes d’arrosage : arrosage intégré ou remplacement de l’enrouleur actuel. Compte tenu des économies d’eau annoncées avec l’arrosage intégré, c’est ce dispositif qui sera validé et inscrit au budget général de la commune.(Suite compte-rendu du conseil municipal du 08 février 2022)

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- Commission : Des dates de commission (finance, urbanisme, vie associative) ont été posé. - Fibre : Le déploiement de la fibre avance dans la commune. Un lien a été mis en ligne sur le site internet de la mairie afin de voir si un logement est éligible.

- Visite du Sénateur : Mme le Maire informe le conseil du déroulement de sa visite avec le sénateur. - Mme le Maire a rencontré le comte Philibert De Laforest Divonne qui est très attaché à la commune. Il est prêt à recevoir Le Petit Cassinois pour un article si la commission communication le souhaite. - Mme le Maire informe le conseil des différentes affaires qui sont en cours au tribunal. - Le radar pédagogique va être installé aux Alberges.

- S ERB informe du déroulement de la visite de l’école dans le cadre d’une demi-journée Ville et Aménagement durable.

- B MARECHAL a représenté la commune à la suite d’un dégât des eaux chez un administré.

La secrétaire de mairie fait le point sur les dossiers d’urbanisme et l’état civil.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h42.