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unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 02 CR 10 03 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 02 CR 10 03 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
1
République Française Département du Bas-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 10 MARS 2021
19 HEURES 00 À ELSENHEIM
Date de convocation : 02 mars 2021
Délégués en fonction : 33 Présents : 26 Absents et excusés : 4 Procurations : 3
Membres présents :
Artolsheim : Mme Dominique MARTIN
Bindernheim : M. Christian MEMHELD
Boesenbiesen : M. Mathieu LAUFFENBURGER
Bootzheim : M. Clément ROHMER
Elsenheim : M. Vincent GRISS
Grussenheim : M. Martin KLIPFEL
Heidolsheim : M. Alex JEHL
Hessenheim : Mme Anne-Lise ULRICH
Hilsenheim : Mme Mireille MOSSER, M. Pascal JEHL
Mackenheim : M. Jean-Claude SPIELMANN
Marckolsheim : M. Frédéric PFLIEGERSDOERFFER, M. Gilles WEBER, Mme Marie FREY, M. Yann SCHUNCK, Mme Elisabeth SIEBER, M. Jean-Paul ORSONI
Ohnenheim : Mme Jacqueline SCHUNCK
Richtolsheim : M. Sébastien SCHWOERER (suppléant)
Saasenheim : Mme Anne-Marie NEEFF
Schoenau : M. Michel BUTSCHA
Schwobsheim : Mme Denise KEMPF
Sundhouse : M. Mathieu KLOTZ
Wittisheim : M. Christophe KNOBLOCH, Mme Clothilde LOOS, M. Thierry WITWICKI
Absents excusés :
Mme Nathalie DEICHLER, M. Damien SCHREIBER CORDON, Mme Katia EHRHART, Mme Catherine GREIGERT (procuration à Frédéric PFLIEGERSDOERFFER), Mme Chrystelle ERARD (procuration à Yann SCHUNCK), M. Rémy TAGLANG, Mme Christelle ADOLPH (procuration à Mathieu KLOTZ), M. Michaël BERGER, M. Yves SCHWOERER (suppléant), Mme Isabelle BAEHR (suppléante), Mme Agnès ROHR (suppléante), Mme Angélique DOUCHE (suppléante), M. François BLATZ (suppléant), M. Christophe LUDAESCHER (suppléant), M. Noël SCHWEIN (suppléant), M. Jacques COSYNS (suppléant), M. Laurent NAAS (suppléant), M. Claude OHNET (suppléant), M. Antoine HERTH (Député), Mme Bernadette REICHERT (Trésorière), M. Laurent KRACKENBERGER (Conseiller Départemental), M. Nicolas LOQUET (Maison de la Région), Mme Anne-Sophie BONHOMMET (Responsable du Pôle « Gestion des moyens, des ressources et des personnels »), M. Eric CARABIN (Directeur du Pôle « Aménagement du territoire »), M. Florian MEYER (Chargé du développement économique) M. Thierry WALTER (Directeur du Pôle « Animation du Territoire »), M. Bertrand ATZENHOFFER (Responsable des Ressources Humaines), Mme Marion BANCELIN (Responsable Enfance Jeunesse), M. Didier HERRMANN (Responsable Bâtiments).
Assistaient en outre :
M. Jean-Louis BRICKERT (suppléant), Mme Agnès SIMLER (suppléante), M. Sébastien BURGER (suppléant), M. Stéphane ROMY (Directeur Général des Services). 2
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
LE 10 MARS 2021 À 19 HEURES
À LA SALLE POLYVALENTE DE ELSENHEIM
A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2021
3. Décision du Président
B. ADMINISTRATION GENERALE
1. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes au SMICTOM d’Alsace Centrale
C. FINANCES
1. Débat d’Orientations Budgétaires
2. Adhésion à l’association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales
D. ANIMATION SOCIO-CULTURELLE
1. Réseau des Médiathèques – Contrat Territorial de Lecture
E. COMMUNICATION
1. ATILAC – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens
F. VŒUX ET COMMUNICATION 3
A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation du secrétaire de séance
Le Conseil de Communauté, sur proposition du Président,
désigne à l’unanimité, comme secrétaire de séance, Monsieur Pascal JEHL, Conseiller communautaire.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2021.
Le Conseil de Communauté, après en avoir pris connaissance et avoir délibéré,
approuve le procès-verbal de la séance du 17 février 2021.
Adopté à l’unanimité.
2. Décisions du Président et du Bureau
Le Président rend compte des délégations d’attribution exercées par le Président et le Bureau en vertu de la délibération du Conseil de Communauté du 21 décembre 2020. Il s’agit de :
- Décision n°2021-002 du 9 février 2021 portant acceptation d’une indemnité de sinistre.
L’exercice de ces délégations n’amène pas d’observations particulières.
***********
B. ADMINISTRATION GENERALE
1. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes au SMICTOM d’Alsace Centrale
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
désigne comme délégué appelé à remplacer Madame Audrey HUCK, Conseillère Communautaire démissionnaire, au SMICTOM d’Alsace Centrale, Monsieur Laurent NAAS, Conseiller suppléant.
Adopté à l’unanimité.
***********
C. FINANCES
1. Débat d’Orientations Budgétaires
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
prend acte de la tenue, en sa séance du 10 mars 2021, du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2021 ;
demande que le rapport d’orientations budgétaires soit transmis aux Maires des communes membres de la Communauté de Communes dans un délai de 15 jours à compter de son examen par l’assemblée délibérante ; 4
acte que le rapport est mis à la disposition du public dans les 15 jours suivants la tenue du débat d’orientations budgétaires.
2. Adhésion à l’association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
approuve l'adhésion de la Communauté de Communes à l'Association Finances–gestion– évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE) pour une cotisation de 200 € en 2021 ; dit que la cotisation annuelle sera imputée au chapitre 011 – article 6281, dans le cadre des crédits ouverts annuellement dans le budget.
Adopté à l’unanimité.
***********
D. ANIMATION SOCIO-CULTURELLE
1. Réseau des Médiathèques – Contrat Territorial de Lecture
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
approuve le projet de Contrat Territorial de Lecture avec l’Etat ;
autorise le Président ou le Vice-Président délégué à le signer.
Adopté à l’unanimité par 28 voix pour, 1 abstention (Monsieur Jean Claude SPIELMANN, Conseiller).
***********
E. COMMUNICATION
1. ATILAC – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré,
approuve l’avenant financier proposé par ATILAC ;
autorise le Président à le signer.
Adopté à l’unanimité.
***********
F. VŒUX ET COMMUNICATION
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 20.
***********
Fait à Marckolsheim, le 11 mars 2020.
Le Président,
Frédéric PFLIEGERSDOERFFER