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Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 04 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 04 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
La Gorgue, le 28 mars 2024
Nos Réf : FP / CH – 2024 / 29
Secrétariat Général
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint pour information ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 8 avril 2024
à 19 h 30
Salle des Fêtes Christian Croquet
L’ordre du jour est le suivant :
Procès-verbal de la séance du 19 février 2024.
Communication de l’état annuel des indemnités des élus.
1. FINANCES – Présentation et approbation du compte de gestion du Trésorier. 2. FINANCES – Compte administratif 2023 – Présentation – Vote.
3. FINANCES – Affectation du Résultat 2023.
4. FINANCES – Fixation du taux des taxes locales.
5. FINANCES – Subventions aux associations.
6. FINANCES – Budget primitif 2024 – Présentation – Vote.
7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2023. 8. MARCHÉS PUBLICS – Décision du Maire.
9. INTERCOMMUNALITÉ – Convention de partenariat entre la commune et la C.C.F.L pour la mise en place d’un parcours santé et sportif.
10. INTERCOMMUNALITÉ – Modification de la convention cadre régissant les rapports entre la C.C.F.L et ses communes membres pour l’exercice partagé de la compétence voirie. 11. INTERCOMMUNALITÉ – Création d’un service mutualisé d’instruction des enseignes, pré- enseignes et publicités.
12. AFFAIRES GÉNÉRALES – Avis du conseil municipal sur la révision du Plan de Prévention de l’Atmosphère (P.P.A).
13. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création de poste. 14. AFFAIRES GÉNÉRALES – Implantation d’un relais de téléphonie mobile dans le clocher de l’église St Pierre – Bail.
Questions diverses.
Le Maire
Philippe MAHIEU