Conseil Municipal - 1 CM du 15 Janvier 20161455

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Conseil Municipal - 1 CM du 15 Janvier 20161455 Document publié le Vendredi 15 janvier 2016 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 CM du 15 Janvier 20161455)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Budget, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 15 JANVIER 2016

Président: Monsieur GIROT Thierry,

Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, GIRAUD Fabien, VALETTE Michel, CHAMBARD Chantal, CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique.

Absents excusés : Mesdames CHANUT Nathalie(pouvoir), COURTAULT Joëlle(pouvoir), MAGALDI Bernadette(pouvoir).

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu conseil du 4 décembre 2015 : approbation à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR:

1} Investissements : Orientation budgétaire 2016,

2) Régime Indemnitaire à compter du 1er janvier 2016,

3) Contrat des personnels de la cantine,

4) Règlement et Tarification de la salle polyvalente,

5) Contrat et maintenance SIRAP (urbanisme),

6) Questions diverses.

1) Investissements : Orientation budgétaire 2016,

Monsieur le Maire relate au Conseil Municipal les opérations d'investissement en cours sur le budget principal 2015 de la commune. Ces opérations font l'objet de restes à réaliser sur 2016. Parmi ces restes à réaliser, se trouvent le Plan Local d'Urbanisme, les opérations d'éclairage public, les frais d'études, des travaux de voirie (comme le goudronnage du haut de Mons, le puits de l'Eysse, l'éboulement vers l'église…..).

En ce qui concerne les nouvelles opérations d'investissement, une réflexion est engagée sur un ensemble de prévisions. Entre autres : la voirie communale, le raccordement postal, la planification d'un avant projet sommaire pour la réhabilitation d'un bâtiment annexe de l'école non utilisé à ce jour, l'acquisition d'un broyeur composteur..…... Ce canevas d'idées sera chiffré et débattu lors du vote du budget primitif 2016.

Concernant l'Eau et l'Assainissement, Monsieur ls Maire confirme que ces compétences ont été transférées à la Communauté de Communes Val'Eyrieux à compter du 1er janvier 2016. Néanmoins la programmation des travaux de réhabilitation des périmètres des captages d'eau reste inchangé et ces travaux seront exécutés en 2016 et 2017.

2) Régime Indemnitaire à compter du 1er janvier 2016,

Vu la loi portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver le nouveau régime de primes et d'indemnités, instauré au profit des fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi que des agents non titulaires sous contrat de droit public, à compter du 1er janvier 2016.

Les primes et indemnités seront désormais versées mensuellement à tous les agents. Le Conseil Municipal après délibération et vote, à l'unanimité, accepte les nouvelles propositions du régime indemnitaire applicables dès janvier 2016, qui annulent et remplacent celles adoptées auparavant3) Contrat des personnels de la cantine,

Monsieur le Maire notifie au Conseil Municipal que la compétences de la Communauté de Communes des Boutières, concernant la cantine d'Arcens, n'a pas été retenue par la Communauté de Communes Val'Eyrieux. AU premier janvier 2016, il convient donc de revoir les contrats des 2 personnels de cantine qui sont transférés sur la commune.

4) Règlement et Tarification de la salle polyvalente,

Le Conseil Municipal décide qu'un nouveau règlement concernant la location de la Salle polyvalente ainsi qu'une tarification plus adaptée aux différents scénarii possibles de location doit être étudié et mis en application dès que possible.

5) Contrat et maintenance SIRAP (urbanisme),

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal l'intérêt de maintenir le contrat de maintenance SIRAP qui est indispensable à l'élaboration des documents d'urbanisme. Le Conseil Municipal donne son accord, à l'unanimité, pour le prolongement du contrat SIRAP. 6) Questions diverses ,

Aucune

Prochaines dates à retenir :

8 Janvier 2016 à 18 heures, réunion du Conseil Communautaire Val'Eyrieux à la salle polyvalente d'Arcens,

26 Février 2016 à 18 heures, réunion du Conseil Municipal.

La séance est levée à 20h

M. le Maire,

GIROT Thieyry