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Document publié le Vendredi 17 janvier 2020 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1... 17 Janvier 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Investissement et développement économique,
ao
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 17 Janvier 2020
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHANUT Nathalie, CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.
Absents excusés : Madame : CHAMBARD Chantal et Monsieur
EYMARD Frédéric (pouvoir)
Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du conseil du 29 Novembre 2019 : approbation à l'unanimité.
Ordre du jour
1) Validation des nouveaux statuts de la CC Val Eyrieux,
2) Autorisation de signature du marché de l'aménagement de la
RD 237,
3) Orientation budgétaire : investissements 2020,
4) Questions diverses.
1) Validation des nouveaux statuts de la CC Val Evrieux,
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les modifications
statutaires de la Communauté de Communes Val'Eyrieux, validés en
Conseil Communautaire le 26 novembre 2019 :
Intégration des compétences de Gemapi, la gestion des aires d'accueil
des gens du voyage et également le suivi des évolutions législatives.
Après délibération et vote, à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve
les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Val'Eyrieux. 2) Autorisation de signature du marché de l'aménagement de la
RD 237,
(2) Monsieur le Maire explique que les travaux d'aménagement de la RD237
s'effectuent dans le cadre d’un groupement de commandes avec le
Département de l'Ardèche et la Commune d'Arcens.
Le budget prévisionnel pour la Commune est estimé à 315 000-€/HT dans
la Convention du groupement de commandes.
Monsieur le Maire demande au Conseil l'autorisation de signer le marché,
après l'avis de la Commission Communale d'Appel d'Offres.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, autorise
Monsieur le Maire à signer le marché pour l'aménagement de la RD237.
3) Orientation budgétaire : investissements 2020,
Monsieur le Maire indique les divers restes à réaliser de 2019 :
- Restauration du Pré-Nouveau,
- Aménagement de la RD 237,
- Plan Local d'Urbanisme,
-_ Régularisation cadastrale de la « Route de Soutron »
Le Conseil Municipal travaille sur des nouveaux projets comme :
-_ Borne Incendie
- Rénovation de la toiture de la Salle du Conseil,
- Création d'un Colombarium au cimetière communal,
- Prévision d'une enveloppe pour le petit outillage communal ainsi que pour l'équipement de la Salle Polyvalente et du matériel
informatique.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le vendredi 28 Février 2020 à 18 h en Salle du Conseil.
La séance est levée à 19h.
Le Maire,
GIROT Thierry