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Compte-Rendu - CR du CM 21 Janvier 21
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 21 Janvier 21)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU jeudi 21 Janvier 2021
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, COURTAULT Joëlle,
CHAUSSINAND Laurent, ABEL Patricia, CHANUT Nathalie, CLAUZIER Brigitte,
MARMEY Martine, RIBEYRE Jean-Claude, TALARON Nadège, VIGNAL Lionel
Absents excusés : M. ROZE Aurélien, pouvoir à M. RIBEYRE Jean-Claude
Désignation du secrétaire de séance : Mme CLAUZIER Brigitte
Ce Conseil Municipal se déroule à huis clos, compte tenu de la situation sanitaire
actuelle.
Ordre du jour
4) Présentation : points d'étapes du « Pré Nouveau » avec la participation de
l'association « ARCADE »
2) Finances: présentation du compte administratif 2020 et orientation
budgétaire : investissement 2021,
3) OPAH : participation communale,
4) Convention ATC avec SDEA,
5) Questions diverses
1) Présentation: points d'étapes du «Pré Nouveau » avec la participation de
l'association « ARCADE »
Madame Gadais Présidente d'ARCADE, ne pouvant être présente. Monsieur
ie Maire présente sur vidéo projeteur, les avancées sur les travaux effectués à
ce jour au jardin clos du « Pré Nouveau » et le restant à faire, ainsi que le plan
financier.
2) Finances: présentation du compte administratif provisoire 2020 et orientation
budgétaire : investissement 2021,
Monsieur le Maire présente le compte administratif provisoire communale
2020, recette dépense effectuées en fonctionnement et investissement de
l'année écoulée. Ce compte administratif 2020 fera l’objet d'une délibération
après que le conseil municipal aura reçu toutes les informations nécessaires
de la part du trésorier du Cheylard présent, lors de son vote au mois d'avril. Investissement 2021 :
Monsieur le Maire donne au conseil ses propositions prévisionnelles
d'investissements pour l’année à venir. ll précise que ces différents
investissements devront faire l'objet d'un chiffrage et d’une priorisation en
fonction des possibilités budgétaires.
-__ Voiries : goudronnage « grand’rue ».
-__ Rénovation poteau incendie.
-__ Toiture Mairie.
-__ Eglise (moteur de la volée du clocher).
- Citerne à gaz du bâtiment Cypack (grillage et portillon).
- _ OPAH (participation communale).
- Jardin clos du Pré Nouveau (dernière tranche de travaux).
- PLU: fin de procédure (bureau d'étude et enquête publique).
-__ Régularisation cadastrale route de Mayas.
- Matériels techniques et informatiques.
- Cimetière : création d’un colombarium.
3) OPAH : (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat).
Monsieur le Maire explique que l’intercommunalité de Val Eyrieux a lancé à compter
du 1° janvier 2021 une Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat.
Conventionné avec l'ANAH pour trois ans. La possibilité est donnée aux communes de participer à l’aide financière suivante :
Participation communale de :5100 € sur trois ans soit 1700 € /an.
-__ Dossier Energie à hauteur de 500 € par dossiers (5)
- Dossier autonomie à hauteur de 400 € par dossiers (4)
- Dossier habitat indigne à hauteur de 1000 € par dossiers (1)
Après délibération et vote à l'unanimité, le Conseil approuve cette participation financière pour l'OPAH. 4)Convention ATC avec SDEA,
Cette convention s'adresse aux communes pour l'assistance en matière de voirie et
de maitrise d'œuvre de travaux d'entretien et de réhabilitation de la voirie
communale.
Le coût de la mission est calculé sur la base de 2€50 HT par habitant soit un total de
962650.
Après délibération et vote à l'unanimité, le Conseil autorise Monsieur le Maire à
signer cette convention.
5) Questions diverses
- Monsieur le maire annonce avoir reçu plusieurs candidatures pour l'offre du poste
de secrétaire de mairie, les entretiens auront lieu le lundi 25 janvier après midi.
- Monsieur le maire informe le conseil municipal des centres de vaccination pour la
Covid 19 ouvert en Ardèche. Les numéros d'appels de ces centres seront publiés
dans le journal info d’Arcens distribué tout prochainement.
- Madame Courtault Joëlle, Premier Adjoint, informe le conseil que le syndicat
Sictomsed des ordures ménagères, ne mettra plus à disposition aux communes les
bennes encombrantes pour pâques et la toussaint. ll étudie la possibilité de mettre
en place une tournée de ramassage des «gros encombrants » (frigo, lave-
vaisselle.…).
La séance est levée à 20h 30
Le Maire,
Thierry GIROT