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Déliberation - 0cf503
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Consommateurs,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 29 mai 2024 à 18 h 00
Numéro de
délibération
Objet Décision du
Conseil
01/29-05-24 Décision modificative – budget halle commerciale Approuvée 02/29-05-24 Créances éteintes - budget halle commerciale Approuvée 03/29-05-24 Remise gracieuse – loyers bail commerciale
boucherie « Chez Bruno » - budget halle
commerciale
Approuvée
04/29-05-24 Convention avec la Banque Populaire Aquitaine
Centre Atlantique pour le partage du coût des travaux
de mise en conformité du Distributeur Automatique
de Billets implanté au sein de la halle commerciale
Approuvée
05/29-05-24 Mode de gestion des amortissements des subventions
d’équipement versées
Approuvée
06/29-05-24 Programme 2024 de réfection de la voirie
communale
Approuvée
07/29-05-24 Approbation du projet d’aménagements de sécurité
2024
Approuvée
08/29-05-24 Classement de la voirie communale et des chemins
ruraux
Approuvée
09/29-05-24 Cession du tractopelle Approuvée 10/29-05-24 Adoption du rapport de la CLECT et signature de la
convention de délégation de la compétence GEPU
Approuvée
11/29-05-24 Convention d’occupation du domaine public avec la
CALI pour l’implantation d’une station vélos en
libre-service
Approuvée
12/29-05-24 Avenant n° 3 à la convention d’adhésion au service
d’application du droit des sols du pôle territorial du
grand Libournais
Approuvée
13/29-05-24 Conventions avec ENEDIS pour l’installation d’un
poste de distribution publique, sur la parcelle A 641,
rue du Docteur Texier, et pour les servitudes en
découlant
Approuvée
14/29-05-24 Conventions avec ENEDIS pour l’installation d’un
poste de distribution publique, sur la parcelle AE
610, au lieudit Les Hillaires, et pour les servitudes
en découlant
Approuvée