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Déliberation - 2023 05 091 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Terpsichore
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 091 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Terpsichore)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-05-091
Séance du 04 mai 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Terpsichore
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
20 9 4
VOTE
A l'unanimité Contre: O
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 04 mai à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 avril 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Raymond
MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX,
Jean-Louis MORELLI, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian REY procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à C. ROUX, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Sylvain HILLE
procuration l.M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration C. BAUME, Alain POMMIER
procuration à J-L. MORELLI, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT, Léopoldina MARQUES-
ROUX procuration à B. NASS
Conseillers munlclpaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Pascale BORDES,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Terpsichore
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande d'aide financière sollicité par l'association Terpsichore,
Considérant que l'association Terpsichore participe activement à l'accompagnement des
enfants bagnolais au concours de la Confédération Nationale de Danse (CND) et dans
différents championnats et que cela contribue à la mise en valeur de la ville de Bagnols-sur-
Cèze et du territoire,
Considérant l'engagement de l'association aux côtés des élèves pour leur permettre de mettre
en valeur leur personnalité et l'esthétisme de leur solo dansé,
Considérant les résultats obtenus au concours régional du CND à Carcassonne en mars 2023,
Considérant la volonté de la collectivité d'accompagner les associations, les sportifs ou les
acteurs culturels dans leur démarche,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 26 avril 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association Terpsichore une subvention exceptionnelle de 500 €,
de prélever cette dépense sur le compte« 0404-6574-331 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 04 mai 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le O 9 MAI 2023
et publié le O ~ MAI 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr