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Déliberation - 13 11 2023 01 Organisation voyage scolaire subvention OGEC
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Déliberation - 13 11 2023 01 Organisation voyage scolaire subvention OGEC)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques,
08République Française
MAIRIE DE MESNARD-la-BAROTIERE
Canton de Montaigu
(85500- Vendée)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 Novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le treize novembre, à 20 H 00, salle de la mairie, le Conseil Municipal de la commune de Mesnard-la-Barotière, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Landry RONDEAU, à la suite de la convocation adressée le 7 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Etaient présents : Mrs RONDEAU Landry, ROBERT Sylvain, VITALI Yannick, Mmes BEAUNE Alexandra, TEILLIER Magali, MORISSET Mary, PASQUIER Laurence, PLANCHOT Armelle, VILLENEUVE Marie, Mrs BREMAND Romain, FICHET Simon, LIBAUD François, PLUCHON Pierre, POUPET Dominique
Absente excusée Mme OUVRARD Elise
Pouvoir Mme OUVRARD Elise à Mr PLUCHON Pierre Secrétaire de séance Mr PLUCHON Pierre
N° 13-11-2023-01 – ORGANISATION D’UN VOYAGE SCOLAIRE ECOLE SAINT CHARLES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OGEC
M. le Maire expose au conseil municipal la demande formulée par les responsables de l’OGEC St Charles concernant l’organisation d’un voyage scolaire pour les 103 enfants fréquentant les classes primaires de l’Ecole St Charles à MESNARD LA BAROTIERE.
Au vu du budget prévisionnel du projet présenté, le montant de la participation financière communale sollicitée s’élève à 30 € par enfant ce qui représente un total de 3 090 €.
Le conseil municipal prend également connaissance du bilan financier et du compte de résultat de l’association OGEC St Charles.
Après discussion et un tour de table, le conseil municipal décide à l’unanimité de participer à ce projet dans le but d’aider les familles concernées par le projet.
Puis, hors la présence de Mme Mary MORISSET, Mrs BREMAND Romain, FICHET Simon, LIBAUD François et PLUCHON Pierre, membres de l’OGEC, le conseil municipal, par un vote à main levée (3 pour 15 € et 7 pour 30 €) décide d’accorder une subvention exceptionnelle de 3 090 € afin d’apporter son soutien aux familles des enfants concernés.
Les crédits sont inscrits à l’article 65748 du budget 2023.
Date de publication Pour extrait conforme, 14/11/2023 Le Maire, Landry RONDEAU
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