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Acte Administratif - DEL 2023 068
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 068)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Reçu en préfecture le 20/09/2023
Publié ie DÉPARTEMENT
ID : 084-218400265-20230918-CM180925_68-DE DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT Délibération du Conseil Municipal
D'APT de la Commune de CADENET
MAIRIE N° 68 / 2023
Misenlignele 2 1 SEP. 2973 DE
84160 Cadenet .
— Session du 18 septembre 2023 Téléphone 04 90 68 13 26
Mail : accueil@meirie-cadenet fr
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS ET LE 18 septembre
le Conseil Municipal de la Commune de CADENET s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire du mois de septembre sous la présidence
de M. Jean Marc BRABANT
Date de la convocation : 12 septembre 2023
Etaient présents: Mmes et Mrs : BRABANT, GAUDELET SANHADJI, LORIEDO, RAOUX JACQUEME, JAUBERT, BOISGARD, MANGANARO,
BOY COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE,
JAUMARY, DUVAL, BERGE, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY,
SCHOFFIT, RIPERT, DEBIT, KHALIZOFF, CAUSSARIEU, SLAVICEK, VEVE
Secrétaire de séance : Valérie GRANGE
Absents : xx
Absents excusés : MARTIN, BASTIE, SÈVE, VOREUX
Procurations :
M. MARTIN a donné procuration à Mme BOISGARD
Mme BASTIE " " M. BRABANT
Mme SEVE " " Mme DEBIT
M. VOREUX " " Mme KHALIZOFF
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que conformément à l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal fixe les commissions et désigne les conseillers devant siéger dans chacune d'elles.
Les commissions municipales sont des organes d'instructions chargés de l'étude et de l'élaboration des dossiers soumis au Conseil Municipal.
Vu la délibération n° 58/2022 en date du 26 Septembre 2022 modifiant la composition des
commissions municipales,
Considérant que Monsieur Marc DUVAL adjoint et membre de certaines commissions, a démissionné de sa fonction d'adjoint délégué à la vie économique, au tourisme et à l'environnement mais conserve son mandat d'élu,
Considérant l'élection de Monsieur Marc JAUBERT à la délégation vie économique, au tourisme et à l'environnement en remplacement de Monsieur Marc DUVAL.,
Considérant la nécessité de modifier la composition des commissions municipales (délibération n° 58/2022 en date du 26 septembre 2022).
13 Envoyé en préfecture le20/09/2023
Reçu en préfecture le20/09/2023
Publié le
ID : 084-218400265-20230918-CM180923_68 DE
Considérant que Monsieur Christophe LACOSTE, conseiller municipal a démissionné en date
du 30 juillet 2023,
Considérant que le conseiller municipal démissionnaire est remplacé automatiquement par le
candidat venant sur la liste déposée immédiatement après le dernier élu (article L.270 du Code électoral), Monsieur Laurent VEVE remplacera Monsieur Lacoste Christophe.
il est rappelé que le Maire est Président de droit des commissions municipales et que le vice- président de commission, lorsque le maire est absent ou empêché, convoque et préside les séances (article L 2121-22 CGCT).
Monsieur le Maire rappelle que les commissions ont été constituées en permettant une représentation proportionnelle de la minorité élue.
II convient donc de procéder à la modification de la composition des commissions municipales suivantes :
Président de droit de toutes les Commissions : Jean Marc BRABANT
| Commission Communication : 7? membres
Liste majoritaire — 5 membres : Valérie GRANGE, Fabrice RIPERT, Monique LEROY,
Françoise RAOUX-JACQUEME, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Laurent VEVE, Sabine DEBIT
|Commission Finances: 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Pierre LORIEDO, Marc JAUBERT, Valérie GAUDELET- SANHADIJI, Valérie BOISGARD — Nicoie BOY-COURROUX, Valérie GRANGE
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Bruno VOREUX
| Commission Education — Enfance — Démocratie Participative : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Valérie GAUDELET-SANHADII, Valérie GRANGE, Delphine
LAVOREL, Emilie BASTIE, Valérie BOISGARD, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Laurent VEVE, Sabine DEBIT
Commission Vie Associative - Festivités : 9 membres
Liste majoritaire — 7 membres : Nicole BOY-COURROUX, Marc JAUBERT, Valérie
GRANGE, Anne Marie DE LAURENS DE LACENKE, Martine SLAVICEK, Stéphane
SCHOFFIT, Delphine LAVOREL
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Laurent VEVE
2/3 Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Reçu en préfecture le 20/09/2023
Publié le
ID : 064-218400265-20230918-CM180923_68-DE
Commission Culture — Patrimoine : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres: Valérie BOISGARD, Monique LEROY, Anne Marie DE LAURENS DE LACENRKE, Martine SLAVICEK, Delphine LAVOREL,
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Bruno VOREUX
Commission Vie Economique — Tourisme — Environnement : 9 membres
Liste majoritaire — 7 membres: Marc JAUBERT, Marc DUVAL, Fabrice RIPERT, Stéphane
SCHOFFIT, Emilie BASTIE, Annie BERGE, Elie JAUMARY
Liste minoritaire —- 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Sabine DEBIT
Les commissions suivantes restent inchangées :
Commission Urbanisme — Cimetière : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres: Marcelo MANGANARO, Françoise RAOUX-JACQUEME, Stéphane SCHOFFIT, Serge ALBERTINI, Simon CAUSSARIEU
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Bruno VOREUX
Commission Travaux — Voirie — Bâtiments : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres : Pierre LORIEDO, Serge ALBERTINI, Simon CAUSSARIEU, Nicole BOY-COURROUX, Elie JAUMARY
Liste minoritaire — 2 membres : Bruno VOREUX, Isabelle SEVE
Commission Actions Sociales - Solidarité : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres: Françoise RAOUX-JACQUEME, Valérie GAUDELET-
SANHADIJI, Annie BERGE, Valérie BOISGARD, Serge ALBERTINI, Marc DUVAL
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Isabelle SEVE
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Acte les modifications apportées aux commissions municipales telles que mentionnées ci-dessus.
La Secrétaire de séance
Valérie GRANGE
Le Maire
Jean-Marc BRABA
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