Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte Administratif - DEL 2023 066
Acte Administratif - DEL 2026 066
Acte Administratif - DEL 2025 066
Acte Administratif - DEL 2023 067
Acte Administratif - DEL 2023 068
Acte Administratif - DEL 2024 066
Acte Administratif - DEL 2024 066
Acte Administratif - DEL 2023 054
Acte Administratif - ARR 2023 066
Acte Administratif - DEL 2023 071
Acte Administratif - DEL 2023 066
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 066)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/08/2023
DEPARTEMENT Reçu en préfecture le 20/08/2023 DE VAUCLUSE
Publié le
ARRONDISSEMENT nu . loc: . . . D'APT Délibération du Conseil Muniérpar——"""""""##%
TT de la Commune de CADENET MAIRIE
DE
N° 66 /2023
CADENET Mis enlignete 2.1 SEP. 2023 84160 Cadenet
Téléphone 04 90 68 13 26 ! Mail : accueil@mairie-cadenet.fr Session du 18 septembre 2023
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS ET LE 18 septembre
le Conseil Municipal de là Commune de CADENET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois de septembre sous la présidence de M. Jean Marc BRABANT
Date de la convocation : 12 septembre 2023
Etaient présents: Mmes et Mrs: BRABANT, GAUDELET SANHADJI, LORIEDO, RAOUX JACQUEME, JAUBERT, BOISGARD, MANGANARO, BOY COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE, JAUMARY, DUVAL, BERGE, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY, SCHOFFIT, RIPERT, DEBIT, KHALIZOFF, CAUSSARIEU, SLAVICEK, VEVE
Secrétaire de séance : Valérie GRANGE
Absents : xx
Absents excusés : MARTIN, BASTIE, SEVE, VOREUX
Procurations :
M. MARTIN a donné procuration à Mme BOISGARD Mme BASTIE " " M. BRABANT Mme SEVE " " Mme DEBIT M. VOREUX " " Mme KHALIZOFF
DEMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
Monsieur le Maire donne lecture aux conseillers municipaux du courrier de démission de Monsieur Christophe LACOSTE, conseiller municipal, en date du 30 juillet 2023, reçu en mairie le 2 août 2023. Cette démission a été transmise à la Préfecture du Vaucluse conformément à l'article L2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Considérant que le conseiller municipal démissionnaire est remplacé automatiquement par le
candidat venant sur la liste déposée immédiatement après le dernier élu (article L.270 du Code électoral}, Monsieur Laurent VEVE remplacera Monsieur LACOSTE Christophe.
Aussi, Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Monsieur VEVE qui à été convoqué au Conseil Municipal comme le prévoit les textes
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Acte l'installation de Monsieur Laurent VEVE en qualité de conseiller municipal.
La Secrétaire de séance
Valérie GRANGE
LE
Le Maire
Jean-Marc BRABANT