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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2026 17 Convention dobjectifs Rugby)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Armement,
©
Ça î n F EN FAUCIGNY ne
P | E F F : de ee
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
Présents : 21
Votants : 26
OBJET :
N°DCM2026-17
Convention d'objectifs
Rugby Club le Môle
Certifié exécutoire
Télétransmis en Sous
Préfecture le@b [OLRE
Publié leRb JE f24
Le Maire,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six -----
le dix-neuf février à dix-huit heures trente minutes le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 février 2026
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire); Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER, Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, Guy DUJOURD'HUI, Jean-Claude BESSON, Jocelyne BURNIER, Dominique CORNET, Dominique SAULNIER, Hervé MILESI, Jean- Philippe LANSARD, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Fernand METRAL, Alexandre PESSEY-GIROD Stéphanie CONTAT, Laure CHESSEL- BUTTAY, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : Anne-Dominique VAUDEY, François GONON, Véronique COTTON, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD,
ABSENTE : Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE : Stéphane BOUVARD est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
A l'instar de la décision prise par le Conseil Municipal pour le C.S.S.P. il est également proposé une convention d'objectifs avec le Rugby Club le Môle, tenant compte d'une demande de subvention de fonctionnement de 9.500 € pour 2026.
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> Approuve la convention d'objectifs à intervenir entre le Rugby Club le Môle et la commune jointe à la présente délibération ;
> Autorise le Maire à la signer et à procéder à toutes formalités s'y rapportant ; > Approuve le versement du montant d'une subvention de fonctionnement pour 2026 de 9.500 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Secrétaire,
Stéphane BOUVARD
Le Maire,
Marin GAILLARD