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Procès Verbal - cms 756 PV DU 17
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 756 PV DU 17)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Justice et droit,
à
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 mai 2023
L’An Deux Mil Vingt-Trois, le dix-sept mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Varacieux,
dûment convoqué le douze mai deux mil vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous
la présidence de M. Denis CHEVALLIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT, Thierry NICOUD, Jean-Pierre DETROYAT, Sandrine
MARGAILLAN, Lionel AVIT, Sébastien CALLET, Jocelyne COTTE, Emmanuel NICOUD, Justine REY,
Thierry RUF, Cédric VEYRET, Véronique GERMAIN.
Formant la majorité des membres en exercice.
Procuration : Sylvie SEYSSEL donne procuration à Thierry NICOUD
Christian FERROUILLAT donne procuration à Denis CHEVALLIER
Nombre de votants : 15
Secrétaire de séance : Justine REY
Ordre du jour :
. Approbation PV conseil du 20 avril 2023
. Délibération pour instauration temps partiel
. Délibération pour remboursement de sinistre par compagnie assurance
. Délibérations pour numérotation de voies
1
2
3
4
5. Délibération pour convention d'adhésion au dispositif référent déontologue des élus
6. Études de devis pour travaux voiries, fourniture scolaire
7. Étude de devis pour prestations informatique école primaire
8. Délibérations pour demande de subvention association
9. Urbanisme
10. Questions diverses
Ouverture de la séance du Conseil Municipal du 17 mai à 19h30.
Un point est rajouté à l’ordre du jour :
M. le Maire sollicite l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour :
- Délibération pour achat de livres scolaires
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cet ajout à l'unanimité de ses membres pré-
sents et représentés.
Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX
Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux(@mairie-varacieux.fr 1. Approbation PV du 20 avril 2023
Le PV du conseil municipal du 20 avril 2023 est approuvé à l'unanimité.
2. Délibération pour instauration temps partiel.
Monsieur le Maire expose au conseil le principe de prendre une délibération globale pour l'instauration
du temps partiel au sein de la collectivité.
Délibération prise à l’unanimité.
3. Délibération pour remboursement sinistre par la compagnie d'assurance
Délibération pour permettre l’encaissement des remboursements et la régularisation suite aux divers
sinistres.
Validation à l’unanimité.
4. Délibérations pour numérotation de voies
N° 29 chemin de la Micoudière
N° 100 lotissement plein soleil
Validation à l’unanimité.
5. Délibération pour convention d’adhésion au dispositif référent déontologue élus au CDG 38
M. le Maire informe le conseil sur la mise en œuvre de ce dispositif et propose la gestion par le CDG.
Délibération prise à l'unanimité.
6. Étude devis pour achat de livres scolaires
Mme Jung sollicite la mairie pour l’achat de livres scolaires et une prise en charge hors budget classe.
Validation à l’unanimité.
7. Étude de devis sur diverses prestations
M. Le Maire indique que M. NICOUD a demandé des devis pour la réfection de plusieurs routes.
Il a reçu des devis de l’entreprise Chambard pour la réfection de la route entre la croix noire et la croix
bleue sur la Route de Luzieux, le devis s'élève 93 235 € HT et le devis de la société COLAS pour un
montant de 72 245 €
M. Le Maire précise qu’il est important de refaire la route dans sa totalité.
M. Le Maire rappelle que le Département subventionne les travaux de voirie, à hauteur de 40 % pour
une dépense de 150 000 £ soit une subvention de 60 000 €.
Validation du devis de la société COLAS à l'unanimité.
Impasse de la laiterie :
Appel d’une riveraine suite au ruissèlement des eaux de pluie dans sa propriété.
Thierry NICOUD propose un devis de la société MANDIER pour un montant de 4000 € HT, société
présente sur le chantier de la laiterie.
Vote pour 14, abstention 1
Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX
Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr RSS
tie aracieux. Prestation informatique
M. ROJAT précise que le prestaire actuel ne répond plus à nos sollicitations, nous sommes dans
l'obligation de trouver un autre intervenant. M. ROJAT a sollicité deux sociétés et présente les devis.
La société CYSTEM a été retenue pour les prestations sur les postes des écoles pour un montant de
360 €, en attente du devis pour la maintenance des postes mairie.
Vote à l’unanimité.
8. Délibération pour subvention association
M. Le Maire indique que l'association Radio Sud Grésivaudan a sollicité l’ensemble des communes de
la SMVIC pour une aide financière de 200€ en échange d’une intervention auprès des écoles.
Vote pour 11, abstention 1, contre 3
9. Délibération pour subvention aide financière AFR de Chatte
L'Association des Familles Rurales de chatte accueille des enfants de la commune et demande une
participation financière de 70 €.
Validation à l’unanimité.
10. Urbanisme
- DP commune de Varacieux, travaux sur l’espace Père Bleu, avis favorable.
- DP ANTOINET pour pose panneaux solaires, avis favorable
- DP MARIAGGI pour mur, muret et remplacement grillage, avis favorable
11. Questions diverses
- Un courrier a été transmis en mairie pour canalisation des eaux de ruissellement chemin de la
Perrolat
- Autorisation pour la marche de Murinais du 4 juin
- M. CONTI souhaite fermer son terrain avec une barrière
- Subvention de la DSIL de 25 % pour un montant de 25 773 € pour l’espace Père Bleu
- Compte rendu de CABLELEC suite aux divers problèmes avec la chaudière gaz de l’école primaire, lié
au remplacement de la cuve gaz
- Vendredi 2 juin conférence des solidarités (présence de Mme Cotte)
- Compte rendu Watt Isère
- Conférence sur habitat insolite
- Courrier pour récapituler les dotations de subvention département
- SYMBHI réunion le 6 juin, sont conviés un groupe de travail Thierry NICOUD, Cédric VEYRET, Denis
CHEVALLIER, Thierry RUF.
- Accord pour le passage du Trail sur la commune
- M. BAFFERT a été reçu par M. le Maire et M. ROJAT, à sa demande.
- Un riverain signale la vitesse excessive des poids lourds dans la traversée du village.
Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr CLR CS
- Réunion du PLUI à Cognin les Gorges le 23 mai à 18h30
- Accord DSIL pour cheminement piéton cimetière
- Fleurissement de la commune en cours, géré par Lionel Avit
- Contrôle des poteaux incendie, convention avec la SMVIC
- Repas des élus le 16 juin 2023 à 19 h 30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
PROCHAIN CONSEIL : vendredi 9 juin 2023 à 19h00
Le Secrétaire Le Maire
Vemuqu GEGMAN
Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux(@mairie-varacieux.fr