Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AFFICHE cm 26 janvier 2015
Conseil Municipal - Affiche Cm 10 fevrier 2022
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 juin 2022
Conseil Municipal - CM 17.12.2025 AFFICHE
Ordre du Jour - affiche ORDRE DU JOUR du 14.11.2016
Conseil Municipal - Affiche Cm 13 avril 2022
Conseil Municipal - Affiche Cm 11 04 23
Conseil Municipal - Affiche Cm 22 09 22
Ordre du Jour - Ordre du jour CM Affiche 18022026
Conseil Municipal - Affiche Cm 23 03 23 1
Procès Verbal - Affiche
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 14 avril 2021 à 19h30 à la salle Dulcie September
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 11 mars 2021. Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°017 au n°029.
Conventions signées par le maire du n°030 au n°043.
FINANCES
e Approbation du budget principal de la commune - Année 2021
e Approbation du budget annexe pour la distribution d'eau potable - Année 2021 e Approbation du budget annexe de l'assainissement - Année 2021
e Approbation du budget annexe Saint-Antoine - Année 2021
e Approbation du budget annexe «Activités culturelles» - Année 2021
e Approbation du budget annexe «Centre aquatique» - Année 2021
@ Taux d'imposition pour l'année 2021
DIRECTION GENERALE
@ Modification statutaire de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne ® Convention FSL - Fonds de Solidarité Logement
@ Convention Petite Ville de Demain
POLICE MUNICIPALE
€ Demande de subvention bouclier sécurité région Ile-de-France
COMMERCE ET ARTISANAT
e Tarif des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché forain à compter du
ler juillet 2021
EDUCATION
e Modification du règlement des accueils pré et post scolaires
@ Modification du règlement de fonctionnement de la pause méridienne e Signature d'une convention avec la DSDEN 77 pour la mise en place du dispositif «petits déjeuners» à l'école maternelle Château
e Tarifs sorties familles été 2021
MULTI-ACCUEIL
e Actualisation du règlement de fonctionnement du service Multi-accueil de la ville de Nangis
RESSOURCES HUMAINES
e Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet «chef de projet petites villes de demain» e Création de poste
Question(s) diverse(s)
Question(s) orale(s)
- À Les séances du conseil municipal sont publiques Le maire, /! - é
Nolwenn LE BOUTER 4 Ages