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Compte-Rendu - 2010 06 01 CRCM
Document publié le Mardi 1 juin 2010 par la commune de Villy-Bocage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 06 01 CRCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Intelligence artificielle et robotique,
COMPTES RENDUS REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 01 juin 2010
Ecoles
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création d’une 6ième classe dans le dortoir actuel, selon les
propositions des parents d’élèves, et autorise M. le Maire à réhabiliter le préau actuel en dortoir / garderie,
à contacter les différentes entreprises à cet effet.
Contrat CUI CAE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’engager un contrat CUI CAE pour une durée de 20 Heures par
semaine à compter du 22 juin 2010 en remplacement probable du contrat CAE actuel, et charge M. le
Maire du recrutement si son contrat est rompu le 21 juin 2010
Encaissement chèque sinistre 05/01/2010 (panneau école)
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le règlement de l’assurance AXA relatif au sinistre du 05 janvier
2010 survenu sur la D6 (détérioration du panneau Ecole) et décide d’encaisser le chèque d’un montant de
2533 €
Chariot Salle des Fêtes
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à réaliser l’achat d’un chariot réservé à la
Salle des Fêtes
Plan d’épandage = Autorisation d’exploiter GAEC Leguay Anctoville
Le Conseil Municipal, après avoir examiné les différents éléments de l’autorisation, a constaté une erreur
dans le calcul et l’estimation des surfaces d’épandage. En particulier il est souhaité que la parcelle 47 de l’îlot
16 ne soit pas épndable [pente + proximité d’habitations]
Maintenance Informatique
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer le contrat n° 2006-233 annexe 1/2010 sous la référence
2010-239, concernant la maintenance du logiciel informatique Modularis pour un montant initial de 818 €
hors taxes.
Convention EDF extension électrique
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer avec EDF les conventions concernant
les extensions électriques
Plan du Presbytère
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les plans proposés par PACTARIM Calvados à savoir :
Rez de Chaussée plan n° 1
1er Etage proposition n° 1
2ième Etage proposition n° 1
Achat d’un miroir
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acheter un miroir afin de faciliter la visibilité au carrefour de la
RD 217 et RD 217 C (Landes de Montbrocq