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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal jan 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
= Berck-sur-Mer € < LL à 4 L É Fier éfre PAF hA/ure Berck-sur-Mer, le 14 janvier 2025 INVITATION AU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le : Lundi 20 janvier 2025 à 18h30 Mairie de Berck-sur-Mer Salle d'Honneur ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 Communication sur les décisions du Maire Foncier-Juridique — Transfert de propriété du lycée Jan Lavezzari au profit de la région des Hauts-de-France, sis avenue du Phare Foncier-Juridique — Dénonciation de la convention du 31 mars 1999 de suppression de la taxation individuelle dite « des propriétaires dont la superficie est inférieure à un hectare » et contestation des indemnités réclamées Travaux-Aménagements — Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la CA2BM pour des travaux d'assainissement eaux pluviales réalisés dans le cadre des travaux d'aménagement /rue du Dr Calot à Berck-sur-Mer Travaux-Aménagements — Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2024 Marchés publics — Rapport de la mise en œuvre du règlement de la commande publique et de la procédure adaptée (MAPA) Ressources Humaines — Adhésion à la Mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) — Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais Ressources Humaines — Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Maintien de l'indemnité de fonctions, de sujétion et d'expertise (IFSE) pendant le congé de longue maladie et de grave maladie Centre Social — Principe de fonctionnement 9. Centre Social — Projet social 2025-2027 10. Finances — Subventions aux associations — Exercice 2024 — Compte 65748 — Attribution n° 2024-8 e Questions diverses Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sincères salutations.