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Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+11+JUIN+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira exceptionnellement à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
Jeudi 11 juin 2020 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Mme Chantal PAIRE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer, l'expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 05 juin 2020
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(documents en préparation du Conseil Municipal consultables sur HUBIC)
Adoption des procès-verbaux des séances précédentes (14 mai et 23 mai 2020)
I Budgets : Commune, Activités commerciales, Logements
* Approbation comptes administratifs 2019
* Approbation compte de gestion 2019
* Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2019
* Vote des taux des taxes locales 2020
* Vote du budget primitif
IL Fonds de neutralité fiscale
IT Délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT)
IV. Impact de la crise sanitaire sur le versement des loyers de la boulangerie et du salon de coiffure
V. Choix du bureau d’études pour la révision partielle du plan local d’urbanisme (PLU)
Questions diverses
+ Présentation du projet ENIR (école numérique)
Présentation de la convention 2S2C
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr