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Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+12+NOVEMBRE+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Vieillesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
Jeudi 12 novembre 2020 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Daniel MOUSSERIN)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 05 novembre 2020
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (08 octobre 2020)
L Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
IL. Désignation des commissaires à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) IL. Désignation des représentants pour les commissions de travail de Roannais Agglomération IV. Validation et approbation du règlement intérieur du Conseil municipal V. Formation des élus
VI Convention de prestation de service pour la formation des agents entre la commune et Roannais Agglomération
VIL. Plan local d'urbanisme intercommunal
VII Prix de vente d’un terrain municipal
IX. Plan de relance Région
X. Décision budgétaire modificative
XI. Soutien au « services de soins infirmiers à domicile » (SSIAD) XII. Décisions prises par le Maire depuis le dernier Conseil
Questions diverses
+ Réglementation ruche
+ Service d’assistance à la gestion énergétique (SAGE)
+ Courrier de M. DUBESSY
+ Courrier sur la subvention du pont
+ Mise au point sur les steaks hachés à la cantine
+ Déclaration d’intention d’aliéner
ps. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr