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Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+08+JUIN+2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL _
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
mardi 08 juin 2021 à 20h30
(Secrétaire de séance : Mme Sabine LAURE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 1° juin 2021
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (11 mai 2021)
1- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
2- Choix du prestataire pour le photocopieur de la mairie
3- Convention de service commun avec Roannais Agglomération pour l'instruction des actes et autorisations relatifs à l’occupation des sols
4- Approbation du rapport de la CLECT sur l’évaluation des charges transférées à la communauté de Roannais Agglomération dans le cadre du transfert de la compétence « Sport de haut niveau »
5- Décision modificative budgétaire n°1
QUESTIONS DIVERSES
- Information sur les conditions d’ouverture de la salle municipale
- Point d’étape sur l’organisation des élections départementales et régionales - Information sur l’attribution de la subvention régionales « bonus relance »
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainiamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr