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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26.04.14 Compte rendu CM affiche 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
mairie@sandrans.fr
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 14 Avril 2026
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Mauricette GUERINOT, Marc MAZET, Caroline GUERIN, Christian
BOREY, Jean Claude GUERINOT, Béatrice PLANCARD, Nathalie DURY, Emmanuel TRINDADE,
Aurore RÉFLOCH DEGUEURCE, Jordan HYVERT, Clément DRUGUET, Chloé BLANC, Bernard
OLLAGNIER, Christelle THOMASSON
Monsieur Christian BOREY est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2026.04.14 D020 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget communal
Approuvé à l’unanimité
2- 2026.04.14 D021 Affectation du résultat 2025 – budget communal
Approuvé à l’unanimité
3- 2026.04.14 D022 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – budget assainissement
Approuvé à l’unanimité
4- 2026.04.14 D023 Vote des subventions 2026
Approuvé à l’unanimité
5- 2026.04.14 D024 Délégations du conseil au maire
Approuvé à l’unanimité
6- 2026.04.14 D025 Désignation du délégué au CNAS (Comité National d’Action Sociale) Approuvé à l’unanimité
7- 2026.04.14 D026 Désignation du représentant de la collectivité au sein de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain, SPL ALEC AIN
Approuvé à l’unanimité
8- 2026.04.14 D027 Désignation du correspondant défense
Approuvé à l’unanimité
9- 2026.04.14 D028 Validation du devis VMC - Mairie
Approuvé à l’unanimité