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Compte-Rendu - compte rendu 30 1
Document publié le Lundi 23 avril 2018 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 30 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Culture et patrimoine,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 23 avril 2018
PRÉSENTS : TORCK Chantal • MONNOT Bruno • COLSON Sylvie • PATENAT Sophie • BELTRAMELLI Didier • COURTOIS Michel • BORDE Aline • DUPERRIER Bernard • ROUSSEY Pascal • PONSOT Danièle • JANET Alain • GUILLAUMONT Jeannine • VILMONT Françoise
ABSENTS EXCUSÉS : CAMUS Jacky (pouvoir à TORCK Chantal)• FERRAROLI Noémie (pouvoir à BORDE Aline) • JENOUDET Sandra (pouvoir à PATENAT Sophie) • QUINARD Jacky (pouvoir à ROUSSEY Pascal) • RYON Florence (pouvoir à COLSON Sylvie)
ABSENT : BOSC Jean
SECRÉTAIRE : Sophie PATENAT
COMPTE RENDU
Subvention ESTJ Conseil départemental pour restructuration école élémentaire :
Mme le maire sollicite le conseil départemental pour l’obtention d’une subvention au titre de
l’engagement pour les solidarités territoriales jurassiennes (ESTJ).
Voté à l’unanimité.
Avenant à la convention de mise à disposition du service informatique du SIDEC :
Mme le Maire présente la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de
ses collectivités membres.
Voté à l’unanimité.
Arasement du barrage sur l’Orain, situé sur Le Deschaux :
Mme le Maire expose que suite à la dissolution du syndicat de rivière de l'Orain, les communes
gestionnaires et non propriétaires doivent donner leur accord pour l'arasage de celui-ci, suite
à la demande du maire de Le Deschaux et de son conseil municipal. Les travaux de stabilisation
ont un coût énorme, sachant qu'il n'est plus utilisé par le moulin depuis de nombreuses années.
La maitrise d'œuvre sera confiée à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole.
Voté à l’unanimité.
Subventions 2018 :
- Classe ULIS de Dole : une subvention de 110 € est allouée pour une sortie scolaire.
Voté par 17 voix pour et 1 absention.
- Amicale des donneurs de sang : 100 € - Voté à l’unanimité.
- Banque alimentaire du jura : 500 € - Voté à l’unanimité.
- Tennis : 351.40 € (coût du remplacement du filet et des poteaux) - Voté à l’unanimité.
- Ecurie du Val d’Orain : 500 € - Voté à l’unanimité.
- Chauss’pieds : 250 € - Voté à l’unanimité.
Redevances occupation domaine public :
Le conseil à l’unanimité, accepte de percevoir de Grdf 476 €, au titre de la redevance
d’occupation du domaine public. 2
Batiments :
M. Monnot donne lecture du compte rendu de la dernière réunion de la commission bâtiments :
- Remplacement de la chaudière à gaz de la Trésorerie : EURL Jacques Gros - 10 983.72 € TTC,
- Remise en peinture salle des fêtes : PHILIPPE Dominique – 6 235.53 € TTC.
- Renovation d’un logement de la gendarmerie : Entreprise TMM – 9247.59€ TTC
- desherbeur thermique : Entreprise JURA MOTOCULTURE – 2808 € TTC.
Tous les devis sont validés à l’unanimité.
Voirie :
M. Beltramelli expose les travaux à prévoir :
- Remise en peinture de la locomotive au milieu du rond-point : Sté Doloise de Peinture -
4 770.00 € TTC,
- Signalisation horizontale – passages pour piétons : VIA SYSTEM – 917.14 € TTC,
- Remise en peinture des lampadaires : Entreprise POLYPEINT- 3 264.00 € TTC,
- Renforcement embase poteaux parking : Entreprise LAGALICE – 295.00 € TTC.
Tous les devis sont validés à l’unanimité.
Ecole :
Les travaux de restructuration des écoles ont 3 semaines d’avance, tout se passe bien.
- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- M. COURTOIS précise que le stérage des lots de bois aura lieu le 3 mai 2018.
- Un riverain se plaint des nuisances occasionnées par les corbeaux, Mme le Maire va contacter
M. LAGALICE.
- Des arceaux pour stationner des vélos ont été installés devant le gymnase.
- Travaux sur la toiture de l’église : avant d’entreprendre ces travaux une vérification des
fondations s’impose.
- Mme COLSON informe que la fête des voisins se déroulera le Vendredi 25 mai 2018 au stade de
Chaussin. En cas de pluie rendez-vous est donné à la salle Jean Guillemot.
- Mme PONSOT informe qu’un concert de la Lyre Chaussinoise aura lieu le samedi 5 mai 2018, à
20h30, à la communauté de communes avec la participation de l’harmonie de Crotenay.
- Le bulletin municipal est à la disposition des habitants de Chaussin en Mairie et à la librairie Gruet.
Ouverture de séance : 20h00 Le Maire
Clôture de séance : 20h50 Chantal TORCK